Section AB – Busseaut

Parcelles

• Parcelle 31 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 1 Impasse Soleil Levant1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 2 Route de Busseaut485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 2 Rue du Sud1 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 1 Route de Busseaut1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 1 Rue du Sud228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 1 Chemin du Moulin143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 5 Rue du Nord5 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 3 Rue du Nord205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 4 Chemin du Moulin2 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 393 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 5 Impasse Soleil Levant3 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 4 Route de Busseaut1 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 6 Route de Busseaut1 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 461 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 471 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 1 Rue du Nord3 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).