Section B – Busseaut

212 parcelles

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Parcelles

Parcelle 41 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 3 Grand Rue RD 101 (+1)537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 6 Rue Basse189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 4 Rue Basse59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 4 Grand Rue RD 101380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 8 Grand Rue RD 101333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 4 Voie au Soleil865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 11 Rue Haute1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 7 Rue Haute (+1)1 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 5 Rue Haute1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 1 Rue Haute880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 3 Rue Haute80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 13 Rue Haute215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 12 Voie au Soleil165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 10 Voie au Soleil408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 8 Voie au Soleil160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1969 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2305 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2317 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2327 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2335 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4686 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47327,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4746 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4759 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4765 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4776 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4786 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5025 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5033 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5042,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5053 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5064 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50739,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5083 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5162 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 1 Voie au Soleil836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5292 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 8 Rue Basse776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 15 Rue Haute563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 1 bis Voie au Soleil316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 10 Rue Haute162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 6 Grand Rue RD 101721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 2 Rue Haute621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6068 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6083 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6092 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6105 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6111 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6122 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6134 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6142 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6152 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6163 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6182 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6201 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6212 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6223 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6231 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6241 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6311 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63318,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6401 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 5 Voie au Soleil439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6665,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67327,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6881 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6891 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6904 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6912 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6921 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6932 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6962 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6972 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6985 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6991,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7002 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7012 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 1 Grand Rue RD 1011 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 3 Voie au Soleil323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7061 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709 – 17 Rue Haute472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 – 4 Rue Haute364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 – 2 Voie au Soleil1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7182 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725 – 1 bis Rue Haute1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7261,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7271 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7281 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 – 12 Rue Haute7 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)