Section AA – Buffon

271 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 14 Rue de Rougemont8 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 12 Rue de Rougemont452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 10 Rue de Rougemont2 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 6 Rue de Rougemont831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 8 Rue de Rougemont115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 17 Rue Saint Hubert704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 11 Rue Saint Hubert333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 9 Rue Saint Hubert1 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 7 Rue Saint Hubert323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 5 Rue Saint Hubert683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 3 Rue Saint Hubert211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 2 Rue de Rougemont558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 13 Rue de l'Eglise627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 3 Rue de Rougemont231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 3 bis Rue de Rougemont411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 2 Impasse Venet1 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 11 Rue de l'Eglise203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 9 Rue de l'Eglise56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 1 Impasse Venet638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 1 Chemin de Chagenat1 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 5 Rue de Rougemont801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 4 Chemin de la Vigne Blanche797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 6 Chemin de la Vigne Blanche1 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 7 Rue de Rougemont1 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 9 Rue de Rougemont932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 8 Chemin de la Vigne Blanche899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 11 Rue de Rougemont919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 1 Rue Larry de la Fontaine1 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 2 Rue Larry de la Fontaine1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 4 Rue Larry de la Fontaine1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 6 Rue Larry de la Fontaine1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1036 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 15 Rue des Forges486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 9 Rue des Forges143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 7 Rue des Forges272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 2 Sentier des Jardins611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 3 Chemin de la Vigne Blanche (+1)658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 5 Rue des Forges637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 3 Rue des Forges228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 1 Rue des Forges458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 1 Chemin de la Vigne Blanche (+1)627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 2 Rue de l'Eglise619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 4 Rue de l'Eglise815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 6 Rue de l'Eglise (+1)846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 8 Rue de l'Eglise413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 8 bis Rue de l'Eglise855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 10 Rue de l'Eglise352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 14 Rue du Pont662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 2 Rue Saint Hubert911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 6 Rue Saint Hubert909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 4 Rue Saint Hubert147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 10 Rue Saint Hubert126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 12 Rue Saint Hubert252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 16 Rue Saint Hubert68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 18 Rue Saint Hubert73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 20 Rue Saint Hubert282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 22 Rue Saint Hubert113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 26 Rue Saint Hubert412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 28 Rue Saint Hubert437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1829 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1854 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1948 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 10 Rue du Pont (+1)185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 2 Rue du Pont (+1)4 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2155 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 2 Rue des Forges1 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 4 Rue des Forges332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 6 Rue des Forges718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 10 Rue des Forges1 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 12 Rue des Forges2 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 6 Chemin de Basselle5 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 16 Rue des Forges1 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 18 Rue des Forges1 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 22 Rue des Forges528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 24 Rue des Forges962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 14 Rue des Forges1 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 2 Chemin de Basselle1 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 4 Chemin de Basselle1 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2644 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2663 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 3 Chemin de Chagenat1 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 2 bis Chemin de la Vigne Blanche1 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 20 Rue des Forges1 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2785 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)