Section E – Brognon

Parcelles

• Parcelle 3823,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 391,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1695,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2272 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 228540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2291 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2301 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 232910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2331 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2343 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2374 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2391,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2408 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2429 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2431 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 244 – 5 Voie communale n°4 de Brognon à Arceau9 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2536 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2768 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 294 – 1 Le Paquier des Graviers9,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 299 – 38 Rue de Beire le Châtel5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30232,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30919,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 336 – 38 Rue de Beire le Châtel700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 337 – 42 Rue de Beire le Châtel1 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 338 – 40 Rue de Beire le Châtel2,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33917 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3429 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3433 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 344875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 345183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3461 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3471 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 348936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).