Section A – Brognon

113 parcelles

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Parcelles

Parcelle 23,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 800 m²N (N)
Parcelle 172,9 haN (N)
Parcelle 181 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22980 m²N (N)
Parcelle 231 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 220 m²N (N)
Parcelle 261 130 m²N (N)
Parcelle 271 020 m²N (N)
Parcelle 281 030 m²N (N)
Parcelle 291 110 m²N (N)
Parcelle 301 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36550 m²N (N)
Parcelle 371 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 380 m²N (N)
Parcelle 391 190 m²N (N)
Parcelle 401 330 m²N (N)
Parcelle 411,5 haN (N)
Parcelle 451 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 375 m²N (N)
Parcelle 832 375 m²N (N)
Parcelle 903 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1297,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1326 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1454,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1504 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1557 595 m²Ar (A)
Parcelle 1565,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1629 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16325,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1675 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1704 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1949,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1952 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2024 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042,7 haA (A), N (N)
Parcelle 2052 193 m²A (A)
Parcelle 2066 573 m²A (A)
Parcelle 2075,6 haA (A)
Parcelle 2087 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2106,4 haA (A)
Parcelle 21123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)