Section B – Brion-sur-Ource

28 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3911 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4183 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4263 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5392 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)