Section C – Bousselange

96 parcelles

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Parcelles

Parcelle 781 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 1 Rue des Escargots2 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 1 Rue des Escargots395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 1 Rue des Escargots1 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 1 Rue des Escargots (+1)1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 1 Grande Rue767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 1 Ruelle Laurent1 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 1 Ruelle Laurent525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 2A Rue du Château195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 1 Place de la Mairie (+1)1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 1 Rue du Château1 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 2 Rue du Bas770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 4 Rue du Bas503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 6 Rue du Bas1 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 13 Rue du Bas965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 11 Rue du Bas3 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 11 Rue du Bas1 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 11 Rue du Bas777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 9 Rue du Bas2 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 3 Rue du Bas872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 1 Rue du Bas778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 2 Grande Rue215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 2 Rue des Essertains455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 1 Rue des Essertains435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 4 Grande Rue1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 6 Grande Rue1 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 10 Grande Rue1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2144 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 12 Grande Rue3 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 11 Grande Rue2 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 4 Rue des Escargots1 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 13 Grande Rue705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 1 Grande Rue144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 12 Grande Rue2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 9 Rue du Bas584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 9 Grande Rue1 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 9 Rue du Bas205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 9 Rue du Bas198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 8 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 7 Rue du Bas931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 7 Rue du Bas1 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 2 Rue des Escargots364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 3 Grande Rue958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 1 Ruelle Laurent1 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 2 Rue du Château2 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 2 Rue du Château (+1)1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)