Section ZD – Billey

Parcelles

• Parcelle 13,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 94,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121,6 haN (N)
• Parcelle 131,2 haN (N)
• Parcelle 143,5 haN (N)
• Parcelle 152,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 166 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 202,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 252,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 262 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 278 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 281 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 322 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 331,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 341 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 353 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 362,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 5 Grande Rue939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 2 Rue de la Velle990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 4 Rue de la Velle807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 6 Rue de la Velle1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 8 Rue de la Velle952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 10 Rue de la Velle910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 12 Rue de la Velle1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 14 Rue de la Velle881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 16 Rue de la Velle878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 7 Rue de la Velle978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 5 Rue de la Velle838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 3 Rue de la Velle1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 1 Rue de la Velle850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 511 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 7 Grande Rue1 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 11 Grande Rue701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67 – 13 Grande Rue860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68 – 15 Grande Rue951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 691,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).