Section A – Billey

Parcelles

• Parcelle 4604 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4616 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4662 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4673 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 469505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 470910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4711 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 472940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5293 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5311 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 541 – 2 Impasse des Genets2 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 542521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 543 – 1 Impasse des Genets2 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 544 – 3 Impasse des Genets2 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 545 – 4 Impasse des Genets1 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 546210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 548 – 4 Route Nationale 5850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 564 – 2 Route Nationale 51 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 566 – 6 Impasse Demoiselle Boisson800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 567 – 4 Impasse Demoiselle Boisson800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 568172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 569112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 570247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 571 – 2 Impasse Demoiselle Boisson671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 572 – 16 Grande Rue426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 575 – 12 Grande Rue479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 577172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 580201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 583201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5873 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 588106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 590 – 14 Grande Rue820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 599129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 600160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 601 – 1 Impasse Jean Rouget431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 602440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 603 – 5 Impasse Jean Rouget578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 604414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 605454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 606420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 608201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 609273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 610169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 611115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 612257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 613716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6141 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 615757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 616162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 618179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 619524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 620111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 621214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 622786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 623103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6241 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 625931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 626385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 627333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 628283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).