Section AB – Bellenot-sous-Pouilly

137 parcelles

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Parcelles

Parcelle 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 2 Rue de la Maix905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 1 Rue de l’Eglise1 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 3 Rue de l’Eglise2 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 9 Rue de la Barre (+1)4 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 14 Rue du Terreau657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 3 Rue de la Maix2 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 1 Rue de la Maix2 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 5 Rue Basse894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 3 Rue Basse460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 2 Cour Bollerot (+2)659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 1 Rue Basse257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 2 Route de Pouilly229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 9 Rue des Eaux de l’Ouche176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 6 Route de Pouilly553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 8 Route de Pouilly1 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 13 Route de Pouilly (+1)149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 9 Route de Pouilly71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 1 Route de Pouilly429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 4A Rue du Patis (+1)363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 6 Rue du Patis94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 12 Rue du Patis2 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 1 Rue de la Barre313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 2 Rue Basse1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 10 Rue des Tilles269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 8 Rue des Tilles221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 2 Rue des Tilles278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 1 Rue du Patis7 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 1 bis Rue du Patis807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 13 Rue Basse2 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 7 Rue Basse786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 8 Rue des Eaux de l’Ouche1 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1 Rue de la Levée1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 1 Rue des Eaux de l’Ouche129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 3 Rue des Eaux de l’Ouche (+1)74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)