Section AA – Bellenot-sous-Pouilly

163 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 7 Rue Renaud681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 11 Rue Renaud559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 13 Rue Renaud954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 15 Rue Renaud773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 17 Rue Renaud1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 21 Rue Renaud367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 23 Rue Renaud157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 1 Rue de la Mourotte1 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 16 Rue Renaud141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 18 Rue Renaud50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 20 Rue Renaud48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 22 Rue Renaud48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 24 Rue Renaud1 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 26 Rue Renaud1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 4A Rue Haute (+1)271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 5 Rue Haute734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 7 Rue Haute940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 17 Rue Haute476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 19 Rue Haute482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 21 Rue Haute1 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 5 Ruelle aux Vaches1 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 18 Rue Haute124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 16 Rue Haute422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 2 Ruelle des Tilles351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 18 Rue des Forges149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 16 Rue des Forges264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 1 Chemin de la Motte238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 21 Rue des Forges86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 11 Rue des Forges371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1434,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 5 Rue des Forges114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 3 Rue des Forges2 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 4 Ruelle de la Fontaine1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 9 Chemin de la Motte122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 10 Rue Haute125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)