Section AD – Bellenod-sur-Seine

124 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 3 Rue de Raviot767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 5 Rue de Raviot182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 1 Rue de Raviot989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 1 Rue de Cosne R.d. N°32b2 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 2 Rue de Cosne (+1)724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 4 Rue de Cosne210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 17 Rue de Cosne R.d. N°32b448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 6 Rue de Cosne2 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 17 Rue de Cosne622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 15 Rue de Cosne (+1)558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 13 Rue de Cosne510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 11 Rue de Cosne R.d. N°32b (+1)183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 11 Rue de Cosne2 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 5 Rue de Cosne (+1)423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 3 Rue de Cosne522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 1 Rue de Cosne355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 9 Rue de l’Eglise147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 7 Rue de l’Eglise393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 5 Rue de l’Eglise355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 3 Rue de l’Eglise674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 2 Rue de l’Eglise466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 14 Rue de Raviot353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 10 Rue de Raviot85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 8 Rue de Raviot466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 6 Rue de Raviot213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 4 Rue de Raviot653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 2 Rue de Raviot816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 1 Rue de Meulson8 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 5 Rue de la Chapelle1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 3 Rue de la Chapelle407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 2 Rue de Mauvilly2 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 2 Rue de la Chapelle (+1)3 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 1 Rue de la Chapelle666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 9 Rue de Cosne107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)