Section C – Bellenod-sur-Seine

Parcelles

• Parcelle 3402,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3425,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3434 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3454,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3461,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3473 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3482 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3492,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3504 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3512,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3552,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3571 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 358290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3591,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3603,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3613,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 365680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3661 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 367850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3686 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3703 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4018 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4025,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41217 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41320,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 439 – 1 La Borde1 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 441385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 444840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4495,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4508,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4536 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 454135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4551,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 456566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4571 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 458 – 2 La Borde (+1)415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 459 – 1 Rue de la Borde210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).