Section A – Bellenod-sur-Seine

78 parcelles

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Parcelles

Parcelle 375 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6820,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11810,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11936 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12041,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1468 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1517 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1564 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1576 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1593 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1604 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1616 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1668 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1693 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45966,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4612,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47241,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4733 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4857 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4893 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4934 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4988 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5634 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)