Section AD – Bellefond

420 parcelles

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Parcelles

Parcelle 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 14 Place de la Fontaine228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 12 Place de la Fontaine397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 4 Place de la Fontaine1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 6 Place de la Fontaine512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 1 Rue de la Cure120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 5 Rue de la Cure1 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 6 Rue de la Cure639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 4 Rue de la Cure350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 2 Rue de la Cure71 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 9 Rue des Romains1 875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 18 Rue des Romains683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5974 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 12 Rue des Romains1 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 4 Rue de Parimaret556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7954 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 811 088 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 822 954 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 833 292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 2 Rue d'Echirey420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 1 Rue de Ruffey193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 5 Rue de Ruffey (+1)377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 931 945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 7 Rue de Ruffey633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001 575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110644 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 11 Rue des Racosins1 109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 2 bis Rue de Ruffey180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 34 Rue des Ecoles255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 30 Rue des Ecoles347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 24 Rue des Ecoles (+2)1 121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1302 091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 6 Rue des Ecoles678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 4 Rue des Ecoles1 775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 2 Rue des Ecoles235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 7 Place de la Fontaine242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 1 Rue d'Asnières568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 3 Rue d'Asnières256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 5 Rue d'Asnières787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 9 Rue des Ecoles336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 11 Rue des Ecoles191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1669 877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 1 Lotissement les Tilleuls700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 2 Lotissement les Tilleuls715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 3 Lotissement les Tilleuls781 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 6 Lotissement les Tilleuls674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 4 Lotissement les Tilleuls652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 5 Lotissement les Tilleuls652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 7 Lotissement les Tilleuls646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 8 Lotissement les Tilleuls676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 9 Lotissement les Tilleuls638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 10 Lotissement les Tilleuls649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 11 Lotissement les Tilleuls647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 12 Lotissement les Tilleuls650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 13 Lotissement les Tilleuls662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 14 Lotissement les Tilleuls762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 – 9 Rue de Ruffey703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 8 Rue de la Cure1 058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 3 Rue des Romains290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 8 Rue de Ruffey968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 11 Rue de Ruffey650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 13 Rue de Ruffey834 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 11 Rue des Romains874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 14 Rue de Ruffey591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 10 Rue de Ruffey913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 4 Rue d'Asnières4 358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 2 Rue d'Asnières77 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23029 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 4 Rue de Ruffey1 236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2381 355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 1 Place de la Fontaine545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 12 Rue de Ruffey46 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 1 Rue de Parimaret1 153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 2 Rue de Parimaret93 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25851 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 3 Impasse aux Meix863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 1 Lotissement Saint-sébastien863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26784 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 7 Lotissement Saint-sébastien813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 6 Lotissement Saint-sébastien806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270901 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 3 Lotissement Saint-sébastien991 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 2 Lotissement Saint-sébastien900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 10 Rue des Ecoles276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2817 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 22 Rue des Romains700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 12 Rue des Ecoles (+1)178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 2 Rue d'Ahuy72 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2971 901 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 – 1 Impasse aux Meix831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3031 004 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 9 Rue des Racosins785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 4 Impasse des Peuils (+1)302 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309853 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 – 17 Rue Saint-vincent1 142 m²Aa (A)
Parcelle 312 – 19 Rue Saint-vincent867 m²Aa (A)
Parcelle 313 – 21 Rue Saint-vincent820 m²Aa (A)
Parcelle 314 – 23 Rue Saint-vincent906 m²Aa (A)
Parcelle 315 – 25 Rue Saint-vincent830 m²Aa (A)
Parcelle 316 – 27 Rue Saint-vincent821 m²Aa (A)
Parcelle 317 – 29 Rue Saint-vincent817 m²Aa (A)
Parcelle 318 – 31 Rue Saint-vincent832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319 – 33 Rue Saint-vincent895 m²Aa (A)
Parcelle 320 – 35 Rue Saint-vincent835 m²Aa (A)
Parcelle 321 – 37 Rue Saint-vincent806 m²Aa (A)
Parcelle 322 – 39 Rue Saint-vincent802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 41 Rue Saint-vincent803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 43 Rue Saint-vincent802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325 – 42 Rue Saint-vincent802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 40 Rue Saint-vincent805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 38 Rue Saint-vincent862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3282 241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 34 Rue Saint-vincent823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330 – 32 Rue Saint-vincent818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 – 28 Rue Saint-vincent922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 – 8 Rue Saint-vincent1 012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 4 Rue Saint-vincent1 008 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 2 Rue Saint-vincent892 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 6 Rue Saint-vincent909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336 – 1 Rue Saint-vincent807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 3 Rue Saint-vincent802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 5 Rue Saint-vincent821 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 7 Rue Saint-vincent875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 9 Rue Saint-vincent860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 – 11 Rue Saint-vincent805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 13 Rue Saint-vincent830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343 – 15 Rue Saint-vincent816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 26 Rue Saint-vincent928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 – 14 Rue Saint-vincent1 026 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 16 Rue Saint-vincent813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350 – 18 Rue Saint-vincent892 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351 – 20 Rue Saint-vincent909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 22 Rue Saint-vincent909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 24 Rue Saint-vincent872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 – 30 Rue Saint-vincent16 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 7 Rue d'Ahuy774 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 3 Rue d'Ahuy1 478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365 – 2 Rue des Racosins733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 – 4 Rue des Racosins740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 – 15 Rue des Ecoles85 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 – 1 Impasse des Peuils (+2)272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377 – 6 Rue de Ruffey567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378 – 6 bis Rue de Ruffey111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441 – 1 Rue des Vergers761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 – 3 Rue des Vergers760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443 – 5 Rue des Vergers776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444 – 9 Rue des Vergers777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 445 – 11 Rue des Vergers777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 446 – 13 Rue des Vergers777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 447 – 15 Rue des Vergers820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448 – 17 Rue des Vergers820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449 – 19 Rue des Vergers862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 450 – 24 Rue des Vergers815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452 – 20 Rue des Vergers790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453 – 18 Rue des Vergers777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454 – 16 Lotissement les Vergers (+1)754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455 – 14 Rue des Vergers814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 456 – 12 Rue des Vergers882 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457 – 10 Rue des Vergers832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458 – 8 Rue des Vergers846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 459 – 6 Rue des Vergers809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460 – 4 Rue des Vergers758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 2 Rue des Vergers764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 489 – 3 Rue des Racosins766 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 490 – 5 Rue des Racosins875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 – 7 Rue des Racosins858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 493 – 18 Rue des Ecoles (+1)66 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 495359 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 498 – 1 Rue des Racosins667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 500399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 505 – 18 Rue d'Ahuy913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 506 – 16 Rue d'Ahuy1 153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5071 018 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 508 – 12 Rue d'Ahuy (+1)767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 509363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 513 – 7 Rue des Ecoles3 459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 517273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 518277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51974 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 520 – 7 Rue d'Asnières (+1)267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 522 – 11 Rue d'Asnières17 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 527 – 14 Rue des Romains (+1)518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 541 – 10 Rue du Coucherot319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 544 – 20 Rue d'Ahuy934 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 579 – 13 bis Rue des Ecoles169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 585121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 586605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 587400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 589 – 3 bis Rue de la Cure137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 590 – 3 Rue de la Cure91 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592 – 4A Rue d'Ahuy (+2)970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 – 6 Rue d'Ahuy (+2)2 858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594 – 6A Rue d'Ahuy (+1)965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5991 173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 601 – 5 Rue d'Echirey770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603 – 10 Rue des Romains1 406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 605non renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 608 – 15 Rue de Ruffey1 076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 610607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 613102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 614 – 5B Rue des Romains617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 617 – 5 Rue des Romains358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 61919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 623195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 624172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 626 – 13 Rue des Romains165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 628 – 17 Rue des Romains1 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 633476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 635887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 637356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 6619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662 – 1 Rue d'Echirey22 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 663904 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 664 – 15B Rue de Ruffey1 084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 665 – 15A Rue de Ruffey196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 666261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 667 – 4 Rue d'Ahuy637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 672366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 673280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 683297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)