Section ZH – Belan-sur-Ource

26 parcelles

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Parcelles

Parcelle 28820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 5 Route de Brion580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 3 Route de Brion5 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1174 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1206 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1226,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)