Section AC – Belan-sur-Ource

384 parcelles

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Parcelles

Parcelle 22 – 43 Rue Tanneguy d'Harcourt496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 41 Rue Tanneguy d'Harcourt456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 39 Rue Tanneguy d'Harcourt (+1)1 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 35 Rue Tanneguy d'Harcourt210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 7 Rue de l'Entrée du Pont542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 9 Rue de l'Entrée du Pont395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 25 Rue du Moulin1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 19 Rue du Moulin144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 11 Rue du Moulin555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 7 Rue du Moulin161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 5 Rue du Moulin524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 2 Ruelle du Petit Moulin668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 4 Ruelle du Petit Moulin513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 6 Ruelle du Petit Moulin218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 1 Ruelle du Petit Moulin330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 34 Rue Tanneguy d'Harcourt140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 36 Rue Tanneguy d'Harcourt435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 27 Rue Tanneguy d'Harcourt288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1656 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 2 Rue du Puits395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 19 Rue Tanneguy d'Harcourt (+1)129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 4 Rue du Trou des Champs135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 15 Rue Tanneguy d'Harcourt280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 1 Place du Four226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 1 Rue du Trou des Champs300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 11 Rue Tanneguy d'Harcourt368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 9 Rue Tanneguy d'Harcourt285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 7 Rue Tanneguy d'Harcourt96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 20 Rue Tanneguy d'Harcourt161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 6 Place d’Armes197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 5 Place d’Armes355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 22 Rue Tanneguy d'Harcourt (+2)337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 28 Rue Tanneguy d'Harcourt440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 1 Rue de la Fontaine560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 2 Rue du Moulin128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 2 Rue de la Fontaine573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 1 Rue Gourot397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 3 Rue Gourot86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 5 Rue Gourot155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 7 Rue Gourot165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 14 Rue Gourot216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 8 Rue du Moulin478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 10 Rue du Moulin560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 6 Rue Gourot130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 7 Rue des Grenouilles470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 5 Rue des Grenouilles315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 3 Rue des Grenouilles450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 4 Rue Gourot645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 2 Place de la Fontaine683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 3 Place de la Fontaine600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 2 Rue Gourot635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 4 Place de la Fontaine803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 3 Place d’Armes298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 2 Place d’Armes164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 18 Rue Tanneguy d'Harcourt285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 16 Rue Tanneguy d'Harcourt988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 14 Rue Tanneguy d'Harcourt120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 12 Rue Tanneguy d'Harcourt2 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 8 Rue Tanneguy d'Harcourt612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 2 Rue Tanneguy d'Harcourt (+1)155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 2 Rue de la Cure525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 3 Rue d'Enfer120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 1 Rue d'Enfer70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 5 Rue du Trou des Champs480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 7 Rue du Trou des Champs290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3373 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 3 Route de Chaumont-le-bois108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 1 Route de Chaumont-le-bois838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 7 Route de Chaumont-le-bois1 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3553 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 5 Rue d'Enfer5 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 58 Rue Tanneguy d'Harcourt907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 1 Le Pré Maillot (+1)274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 3 Le Pré Maillot692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 2 Rue du Fourneau701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 4 Rue du Fourneau751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 6 Rue du Fourneau (+1)816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 6 Le Pré Maillot928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 4 Le Pré Maillot923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 2 Le Pré Maillot980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 13 Rue Tanneguy d'Harcourt321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 2 Route de Mosson124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 19 bis Rue du Moulin13 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 21 Rue du Moulin340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 27 Rue du Moulin6 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 29 Rue Tanneguy d'Harcourt (+1)580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4753 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 4 Rue de la Cure1 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4902 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5055 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 9 Route de Chaumont-le-bois2 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 54 Rue Tanneguy d'Harcourt1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 1 Rue des Grenouilles309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 9 Rue d'Enfer (+1)498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)