Section C – Beaunotte

283 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – Rue de Duesme (+1)1 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 2 Rue des chenots115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 2 Impasse du Moulin284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 4 Grande Rue496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 3 Rue de Meulson1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 6 Rue de Meulson545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 1 Rue de Banlot645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 2 Rue de Meulson57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 4 Rue de Meulson540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 1 Rue d’Aignay150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 2 Rue de l’Eglise211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 1 Rue de l’Eglise900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 2 Rue de Banlot479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 6 Rue d’Aignay864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1434 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1595 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1634 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1644 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1658 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1707 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2326 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2333 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2353 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2373 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2404 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2532 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2544 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2885 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2913 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3087 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3093 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3105 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3117 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3126 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3144 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3162 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3183 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3215 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3233 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3273 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3468 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 4 Impasse du Moulin4 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3818 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3827 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3842 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3873 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3928 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3934 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4152 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4576 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4585 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4732 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4814 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4956 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4995 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5004 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5015 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5022 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5053 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5063 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5072 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5126 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5194 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5203 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5253 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5263 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52722,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5286 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5291 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5304 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5323 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5343 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5362 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5372 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5536 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5545 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5559 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5571 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5601 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5683 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5704 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5827 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5835 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5853 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5864 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5874 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5884 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5903 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 – 8 Rue d’Aignay1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5932 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5952 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5961 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6012 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6022 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6206 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6769 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6814 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6827 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6833 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6851 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6875 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6891 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6913 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6941,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6966 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7026 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7032,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7042,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 4 Rue de Banlot218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 4 Rue de Banlot67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710 – 3 Impasse du Moulin633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726 – 2 Grande Rue1 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 – 4 Rue des chenots825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 1 Impasse du Moulin589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7371 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7381 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7412 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7444 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7452,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7461 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7471 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7481,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7491,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759 – 3 Rue d’Aignay625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)