Section B – Beaunotte

76 parcelles

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Parcelles

Parcelle 245270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2532 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2574 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2643 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2683 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2706 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2715 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2724 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2744 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2754 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2823 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2832 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2856 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3456 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3487 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3519 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3562 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3583,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3593 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3633 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3646 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3676 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3689 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3738 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3743 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3765 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3989 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 5 Rue d’Aignay2 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4453 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4874 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)