Section C – Bard-lès-Époisses

162 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2203 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2245 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 5 bis Rue Victor de Lanneau882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 9 Rue Victor de Lanneau277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2302 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 5 Rue Etienne Bouhot726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 7 Rue Etienne Bouhot900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 11 Rue Etienne Bouhot850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 9 Rue Etienne Bouhot (+1)673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 1 Rue Victor de Lanneau160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 1 ter Place Victor de Lanneau509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 3 Rue Victor de Lanneau363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 19 Rue Etienne Bouhot142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 2 Rue Victor de Lanneau110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 4 Rue Victor de Lanneau476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 8 Rue Victor de Lanneau793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 21 Rue Etienne Bouhot714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 23 Rue Etienne Bouhot274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 25 Rue Etienne Bouhot309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 25 bis Rue Etienne Bouhot54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 27 Rue Etienne Bouhot (+1)911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 33 bis Rue Etienne Bouhot503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 33 Rue Etienne Bouhot532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2723 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 35 Rue Etienne Bouhot655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 39 Rue Etienne Bouhot880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 41 Rue Etienne Bouhot860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 43 Rue Etienne Bouhot54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 24 Rue Etienne Bouhot695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 1 Chemin de Pré l’Abbey404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 3 Chemin de Pré l’Abbey797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 5 Chemin de Pré l’Abbey1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 4 Chemin de Pré l’Abbey3 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 2 Chemin de Pré l’Abbey605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 22 Rue Etienne Bouhot128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 18 Rue Etienne Bouhot470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 16 Rue Etienne Bouhot1 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 8 Rue Etienne Bouhot454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 8 Rue Etienne Bouhot1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 1 Route de Pouligny799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 6 Rue Etienne Bouhot111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 6 Rue Etienne Bouhot302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 4 Rue Etienne Bouhot855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 2 Rue Etienne Bouhot639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 2 Rue Etienne Bouhot4 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 2 Rue Etienne Bouhot2 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 1 Rue Etienne Bouhot2 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 14 Rue Etienne Bouhot162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 10 Rue Etienne Bouhot81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 10 Rue Etienne Bouhot61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 15 Rue Etienne Bouhot75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 13 Rue Etienne Bouhot90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 5 Chemin de Pré l’Abbey315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 21 Rue Etienne Bouhot243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3763 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 7 Rue Etienne Bouhot903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 10 Rue Etienne Bouhot655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3904 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 37 Rue Etienne Bouhot280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 37 bis Rue Etienne Bouhot351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3958 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 12 Rue Etienne Bouhot180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 10 Rue Etienne Bouhot56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4016 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 5 Rue Etienne Bouhot70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 5 Rue Etienne Bouhot718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 3 Route de Pouligny1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 7 Rue Victor de Lanneau529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 14 Rue Etienne Bouhot688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 10 Rue Victor de Lanneau194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4143,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4153 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4173 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 5 Rue Victor de Lanneau3 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4283,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)