Section B – Bard-lès-Époisses

17 parcelles

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Parcelles

Parcelle 136880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2225,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2254 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2266 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2713 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)