Section I – Aloxe-Corton

221 parcelles

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Parcelles

Parcelle 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 5 Rue des Chaumes585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 5 Rue de Planchot856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 7 Rue de Planchot757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 4 bis Rue du Chapître290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 3 Rue de Planchot2 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 2 Rue du Chapître133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 2 Rue des Chaumes (+1)1 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 3A Rue Franche353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 5 Rue des Corton1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 4 Place du Chapître160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 6 Rue des Corton177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 2 Place du Chapître (+2)520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 1C Rue du Chapître (+1)556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 1E Rue du Chapître (+1)300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 5 Rue du Chapître770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 5 bis Rue du Chapître1 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 10 Rue du Chapître147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 10 Impasse du Puits800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 6 Rue du Chapître173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 1 Rue de Boulmeau (+1)445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 5 Rue de Boulmeau808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 3 Rue des Vercots (+1)1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 1 Rue des Vercots2 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1639 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 2 Rue des Bruyères331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1764 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1818 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 2 Rue des Vercots803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 7 Rue des Vercots2 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 2 Rue de Planchot1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 1 Rue de Planchot (+1)85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2174 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 12 Rue du Chapître951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2339 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2354 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2383 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2393 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 2 Rue des Caillettes653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2495 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 1 Rue des Chaumes (+1)889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 7A Rue de Boulmeau210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 7B Rue Franche (+1)169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2626 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2634 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2645 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2716 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 4 Rue des Caillettes433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3213 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 1C Rue de Planchot475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)