Section AA – Aisey-sur-Seine

241 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 20 Rue de l'Eglise1 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 1 Chemin des Chenevières658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 18 Rue de l'Eglise81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 19 Rue de l'Eglise608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 2 Rue Haute3 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 2 Chemin du Gossoir565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 1 Chemin du Gossoir7 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 2 Rue Franche95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 4 Rue Franche3 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 6 Rue Franche1 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 8 Rue Franche411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 5 Rue Franche494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 3 Place de l'Eglise180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 4 Ruelle Saint Sébastien104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 3 Rue Franche257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 1 Rue Franche919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 7 Rue de l'Eglise2 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 5 Rue de l'Eglise352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 9 Rue de l'Eglise169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 11 Rue de l'Eglise80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 3 Rue Haute74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 13 Rue de l'Eglise305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 15 Rue de l'Eglise35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 1 Rue Haute73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 16 Rue de l'Eglise272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 14 Rue de l'Eglise54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 12 Rue de l'Eglise1 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 10 Rue de l'Eglise1 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 8 Rue de l'Eglise552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 6 Rue de l'Eglise290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 4 Chemin des Chenevières1 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 5 Cour des Varennes1 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 6 Cour des Varennes702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 6 Chemin des Chenevières784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 8 Chemin des Chenevières361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 2 Cour des Varennes355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 2 Grande Rue224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 4 Cour des Varennes61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 3 Cour des Varennes629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 4 Grande Rue288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 6 Grande Rue203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 8 Grande Rue408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 10 Grande Rue3 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 12 Grande Rue396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 14 Grande Rue507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 4 Place de l'Eglise3 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 6 Place de l'Eglise216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 2 Rue de l'Eglise368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 4 Rue de l'Eglise372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 1 Ruelle Saint Sébastien286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 1 Rue de l'Eglise178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 7 Place de l'Eglise55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 5 Place de l'Eglise106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 15 Grande Rue (+1)863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 13 Grande Rue3 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 11 Grande Rue1 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 9 Grande Rue136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 7 Grande Rue420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 5 Grande Rue54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 3 Grande Rue507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 1 Grande Rue200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 1 Rue Rougeot1 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 3 Rue Rougeot3 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 5 Rue Rougeot91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 7 Rue Rougeot466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 9 Rue Rougeot24 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 3 Chemin des Chenevières1 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 11 Rue Rougeot73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 13 Rue Rougeot137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 15 Rue Rougeot25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 17 Rue Rougeot1 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 19 Rue Rougeot481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1775 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 14 Rue Rougeot1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 12 Rue Rougeot53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 10 Rue Rougeot455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 8 Rue Rougeot474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 6 Rue Rougeot210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 4 Rue Rougeot151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 4 bis Rue Rougeot155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 2 Rue Rougeot326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 6 Rue du Pont905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 2 Rue du Pont (+1)347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 9 Route de Dijon445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 1 Rue de la Plante7 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2115 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 3 Route de Dijon926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 1 Route de Dijon685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 3 Rue de la Poterne86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 1 Ruelle du Sabotier64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 2 Place de l'Eglise2 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 11 Route de Dijon2 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 3 Rue de l'Eglise431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 2 Ruelle Saint Sébastien247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2603 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)