Section AB – Aignay-le-Duc

313 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 3 Rue de la Margelle555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 7 Rue de la Margelle72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 5 Rue de la Margelle930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 8 Rue de la Margelle453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 1 Petite Rue de la Margelle535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 5 Petite Rue de la Margelle380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 18 Rue des Ducs de Bourgogne3 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 16 Rue des Ducs de Bourgogne616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 14 Rue des Ducs de Bourgogne245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 12 Rue des Ducs de Bourgogne1 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 4 Rue de la Croix Rouge1 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 1 Rue du Milieu262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 9 Rue des Roches1 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 3 Rue au Dessus des Roches1 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 3 Rue du Milieu307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 4 Rue des Roches (+1)355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 2 Rue des Roches723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 1 Rue au Dessus des Roches1 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 6 Ruelle des Roches42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1 Ruelle du Rochon272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 7 Rue des Avocats114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 9 Rue des Avocats43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 4 Ruelle des Avocats70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 2 Rue au Dessus des Roches (+1)169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1285 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 5 Rue du Vau428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1 Rue du Vau1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 15 Rue de l'Isle418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 13 bis Rue de l'Isle72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 12 Rue des Avocats105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 9 Rue de l'Isle772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 2 Ruelle de la Cure123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 5 Rue de l'Isle1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 2 Ruelle de l'Eglise97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 1 Rue de l'Isle62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 8 Rue de l'Isle260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 1 Place de la Mairie375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 2 Place de la Mairie613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 1 Allée des Tilleuls (+1)1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 1 Rue d'Archeron158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 15 Rue de la Planchotte425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 7 Rue de la Planchotte (+1)1 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 5 Rue de la Planchotte2 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 6 Rue d'Archeron690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 8 Rue d'Archeron114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 4 Rue d'Archeron500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 2 Rue d'Archeron475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 6 Rue Nicolas Frochot (+1)825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 4 Rue Nicolas Frochot46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 2 Rue Nicolas Frochot953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 1 Place Colonel Monod153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 2 bis Rue Saint-pierre253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 2 Rue des Ducs de Bourgogne326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 4 Rue des Ducs de Bourgogne86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 6 Rue des Ducs de Bourgogne192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 1 Ruelle de l'Eglise200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 8 Rue des Avocats50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 3 Rue des Roches1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 5 Rue des Roches100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 1 Ruelle Derriere les Grands Murs755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 3 Rue des Ducs de Bourgogne608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 11 Rue des Ducs de Bourgogne321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 13 Rue des Ducs de Bourgogne142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 15 Rue des Ducs de Bourgogne120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 17 Rue des Ducs de Bourgogne142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 8 Rue de la Planchotte1 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 10 Rue de la Planchotte1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 12 Rue de la Planchotte968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 4 Rue de la Planchotte145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 19 Rue des Ducs de Bourgogne327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 21 Rue des Ducs de Bourgogne280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 23 Rue des Ducs de Bourgogne238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 25 Rue des Ducs de Bourgogne1 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 27 Rue des Ducs de Bourgogne718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 2 Rue de la Margelle33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 4 Rue de la Margelle66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2642 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 2 Rue de la Croix Rouge2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 7 Rue des Ducs de Bourgogne627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 5 Rue des Ducs de Bourgogne460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 26 Rue des Ducs de Bourgogne792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 24 Rue des Ducs de Bourgogne282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 2 bis Petite Rue de la Margelle1 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 20 Rue des Ducs de Bourgogne566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2856 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 3 Ruelle des Avocats4 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 11 Rue des Roches523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 3 Petite Rue de la Margelle949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 1 Ruelle des Avocats961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 1 Rue Nicolas Frochot653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 1 Rue des Ducs de Bourgogne187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 2 Rue Saint-pierre281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 8 Rue au Dessus des Roches2 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3373 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 5 Rue des Avocats168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 4 Petite Rue de la Margelle (+1)575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 8 Petite Rue de la Margelle360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 3 Rue du Vau17 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)