Section F – Aignay-le-Duc

Parcelles

• Parcelle 13,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 88,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 92,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 124,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1321,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1006 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1014 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1034 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1047 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1111 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119 – 12 Petite Rue de la Margelle1 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1236 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 124 – 2 Rue de la Beurlogère1 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 130514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131 – 28 Rue des Ducs de Bourgogne2 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 132764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1334 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 134504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 135480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1381,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1391 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1403 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143 – 9 Petite Rue de la Margelle3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 146838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 148 – 1 Rue de la Croix Rouge963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1517,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1521 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1609 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 163517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 164473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 165355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 166 – 33 Rue des Ducs de Bourgogne1 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1674 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 168102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1712,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1733 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1744 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 175930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1767 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1777 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 178160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1801 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181 – 1 Chemin du Pré Fort9 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 182803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1831 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1842,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 185 – 2 Chemin du Pré Fort2 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1866 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1871,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1911,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 195621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1961 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 200147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 202405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 203 – 1 Place du Général de Gaulle (+1)1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2044 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 205661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 206140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 207800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 208104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 209258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 210442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2128 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2131 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2151 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2161,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 217350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2183 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2195 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 220 – 2 Place du Général de Gaulle (+3)1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).