Section AC – Branceilles

235 parcelles

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Parcelles

Parcelle 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 46 chemin des triadoux2 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 135 Chemin des Plans7 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 87 Chemin des Plans560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 3264 route de la vigne752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 3299 route de la vigne450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 384 chemin de crauffon (+1)1 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 385 chemin de crauffon243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 200 impasse de crauffon1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 100 impasse de crauffon2 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 3 chemin de crauffon990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 247 chemin du fond du clos730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 880 route de curemonte340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1655 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1675 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1778 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 273 chemin des escures955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 287 chemin des escures1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1874 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 483 chemin des escures630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2135 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2199 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2203 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2225 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2237 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2263 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2274 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2298 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2305 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2317 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2323 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2334 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2363 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2428 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2454 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2484 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2505 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2546 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2616 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 250 chemin de crauffon368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 298 chemin de crauffon1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 380 chemin de crauffon400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2796 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2802 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 247 chemin du fond du clos100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2855 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 338 chemin de crauffon861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2898 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 2877 route de la vigne2 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 313 chemin des escures500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3006 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3128 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3134 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3145 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 72 chemin de crauffon3 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 176 chemin de crauffon3 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3274 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 315 chemin de crauffon1 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3358 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 231 impasse de rabot753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 267 impasse de rabot1 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 415 chemin des escures (+2)905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 400 chemin des escures (+1)780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 598 route de curemonte2 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3498 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 3361 route de la vigne1 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3533,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 365 chemin de crauffon1 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 413 chemin de crauffon1 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3619 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3623 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)