Section AB – Touchay

216 parcelles

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Parcelles

Parcelle 105 – 1 Route de la Noue339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 2 Rue du Curé Pajot593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 8 Rue du Curé Pajot316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 10 Rue du Curé Pajot99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 5 Rte de la Planche des Moussiaux283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 3 Rte de la Planche des Moussiaux270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 1 Rte de la Planche des Moussiaux642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 2 Rue Jean-louis Boncoeur1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 4 Rue Jean-louis Boncoeur1 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 6 Rue Jean-louis Boncoeur291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 8 Rue Jean-louis Boncoeur512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 10 Rue Jean-louis Boncoeur268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 12 Rue Jean-louis Boncoeur372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 2 Chemin des Allumettes (+1)177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 7 Rte de la Planche des Moussiaux523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 14 Rue Jean-louis Boncoeur809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 16 Rue Jean-louis Boncoeur87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 21 Rue Jean-louis Boncoeur1 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 19 Rue Jean-louis Boncoeur366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 17 Rue Jean-louis Boncoeur443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 15 Rue Jean-louis Boncoeur100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2003 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2014 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 11 bis Rue Jean-louis Boncoeur786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 11 Rue Jean-louis Boncoeur228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 9 Rue Jean-louis Boncoeur250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 7 Rue Jean-louis Boncoeur129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 8 Route des Chagnons638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 4 Route des Chagnons (+1)1 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 1 Route des Chagnons916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 5 Rue Jean-louis Boncoeur1 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 3 Rue Jean-louis Boncoeur907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 1 bis Rue Jean-louis Boncoeur1 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 1 Rue Jean-louis Boncoeur859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 3 Place Maurice Utrillo502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2523 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2534 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 6 Rue Jeanne Debourges (+1)879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 10 Rue Jeanne Debourges445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 3 Rue Jeanne Debourges2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 1 Rue Jeanne Debourges940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 1 Rue Gaston Guillemain301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 2 Route de la Noue235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 5 Rue Gaston Guillemain404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 2 Rte de la Planche des Moussiaux427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 2 Chemin de Prévert324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 4 Route de la Noue205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 4 Rue Jeanne Debourges3 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3265 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 2 Route des Chagnons906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 2 bis Rue du Curé Pajot2 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 7 Rue Gaston Guillemain1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 4 Rue du Curé Pajot191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 6 Rue du Curé Pajot209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 23 Rue Jean-louis Boncoeur (+1)187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 3 Rue Gaston Guillemain793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 5 Rue Jeanne Debourges1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 3 Route des Chagnons1 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 1 Chemin de Prévert390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3913 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)