Section ZH – Saint-Vitte

Parcelles

• Parcelle 1 – 1 Les Terres Rouges2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2 – 8 Les Moinerats1,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 2 Les Moinerats2,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 6 Les Moinerats7,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13 – 3 Les Sottes16 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 157,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 6 Les Moinerats1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 2 Les Sottes14,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 2 La Terre Chenue9 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 201 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 216 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 1 Les Argentois8 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 1 Les Argentois1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 251,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 265,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 274 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 288 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 296 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 304,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3113,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 322 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 3 La Rairue870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 1 Les Terres Rouges4,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3519,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 6 Les Moinerats7 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 2 La Terre Chenue320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 1 Les Argentois400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 1 Les Argentois330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 8 Les Moinerats820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 8 Les Moinerats50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 4 Les Moinerats570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 6 Les Moinerats1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 8 Les Moinerats2 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 2 Les Moinerats2 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 2 Les Moinerats750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 1 Les Terres Rouges2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 3 La Rairue1 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 8 Les Moinerats2 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 8 Les Moinerats1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).