Section B – Osmery

15 parcelles

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Parcelles

Parcelle 38454,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3855,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38619,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38910,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3906 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4128 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)