Section AH – Foëcy

419 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3 – 485 Les Sables (+1)446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 39 bis Rue Jean Jaurès1 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 37 Rue Jean Jaurès1 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 35 Rue Jean Jaurès610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 33 Rue Jean Jaurès1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 31 Rue Jean Jaurès2 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 27 Rue Jean Jaurès1 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 25 bis Rue Jean Jaurès2 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 25 Rue Jean Jaurès2 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 17 Rue Jean Jaurès (+1)145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 21 Rue Jean Jaurès75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 23 Rue Jean Jaurès260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 15 Rue Jean Jaurès3 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 13 Rue Jean Jaurès876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 472 La Croix (+1)262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 11 Rue Jean Jaurès2 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 9 Rue Jean Jaurès541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 8T Rue Charles Tournant742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 8T Rue Charles Tournant749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 7 Rue Jean Jaurès977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 8T Rue Charles Tournant479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 8T Rue Charles Tournant953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 1 Rue Jean Jaurès91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 4 Rue Charles Tournant60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 4 Rue Charles Tournant53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 6 Rue Charles Tournant398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 8 bis Rue Charles Tournant122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 8 bis Rue Charles Tournant217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 8 bis Rue Charles Tournant6 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 8 bis Rue Charles Tournant3 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 8 bis Rue Charles Tournant56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 8 bis Rue Charles Tournant21 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 8 bis Rue Charles Tournant365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 8 bis Rue Charles Tournant120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 10 Rue Charles Tournant488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 10 Rue Charles Tournant189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 10 bis Rue Charles Tournant680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 12 Rue Charles Tournant2 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 12 ter Rue Charles Tournant213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 12 bis Rue Charles Tournant1 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 14 Rue Charles Tournant1 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 14 Rue Charles Tournant398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 18 Rue Charles Tournant1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 15 Rue Charles Tournant2 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 20 Rue Henri Barbusse264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 450 La Potiniere (+1)1 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 13 Rue Charles Tournant1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 11 Rue Charles Tournant811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 9 Rue Charles Tournant1 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 7 Rue Charles Tournant293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 7 Rue Charles Tournant450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 5 Rue Charles Tournant291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 7 Rue Charles Tournant109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 7 Rue Charles Tournant29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 5 Rue Charles Tournant255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 47 Rue Louis Pasteur274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 45 Rue Louis Pasteur66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 43 Rue Louis Pasteur728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 35 Rue Louis Pasteur453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 33 Rue Louis Pasteur1 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 10A Rue Henri Barbusse283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 10A Rue Henri Barbusse278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 10A Rue Henri Barbusse288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 10A Rue Henri Barbusse306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 10B Rue Henri Barbusse1 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 10 Rue Henri Barbusse436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 8 Rue Henri Barbusse507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 6 Rue Henri Barbusse537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 4 Rue Henri Barbusse539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 2 Rue Henri Barbusse601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 25 Rue Marcel Girard838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 25 Rue Marcel Girard12 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 29 Rue Marcel Girard82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 27 Rue Marcel Girard85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 390 Les Maisons Neuves8 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 31 Rue Marcel Girard605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 31 Rue Marcel Girard120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 33 Rue Marcel Girard55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 35 Rue Marcel Girard1 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 39 Rue Marcel Girard348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 39 Rue Marcel Girard574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 39 Rue Marcel Girard222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 43 Rue Marcel Girard236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 43 Rue Marcel Girard332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 31 Rue Louis Pasteur430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 31 Rue Louis Pasteur50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 29 Rue Louis Pasteur383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 27 Rue Louis Pasteur203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 25 Rue Louis Pasteur411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 23 Rue Louis Pasteur310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 21 Rue Louis Pasteur360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 21 Rue Louis Pasteur902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 21 Rue Louis Pasteur505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 19 Rue Louis Pasteur653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 333 Les Sables des Noyers (+1)58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 19 Rue Louis Pasteur302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 332 Les Sables des Noyers (+1)40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 19 Rue Louis Pasteur1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 17 Rue Louis Pasteur598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 17 Rue Louis Pasteur282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 15 Rue Louis Pasteur503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 15 Rue Louis Pasteur495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 13 Rue Louis Pasteur1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 13 Rue Louis Pasteur (+1)1 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 11 Rue Louis Pasteur989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 9 Rue Louis Pasteur612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 7 Rue Louis Pasteur620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 325 Les Sables des Noyers (+1)1 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 3 Rue Louis Pasteur1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 1 bis Rue Louis Pasteur849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 1 Rue Louis Pasteur283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 1 Rue Louis Pasteur417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 6 Rue Gabriel Vernet1 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 6 Rue Gabriel Vernet245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 8 Rue Gabriel Vernet1 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 2 Rue Marcel Girard574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 4 Rue Marcel Girard939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 6 Rue Marcel Girard944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 8 Rue Marcel Girard946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 10 Rue Marcel Girard (+1)1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 14 Rue Marcel Girard785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 14 Rue Marcel Girard (+1)752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 18 Rue Marcel Girard655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 20 Rue Marcel Girard1 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 23 Rue Marcel Girard639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1924 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 12 Rue Henri Barbusse532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 14 Rue Henri Barbusse550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 16 Rue Henri Barbusse457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 18 Rue Henri Barbusse458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 20 Rue Henri Barbusse455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 22 Rue Henri Barbusse548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 9 Rue Henri Barbusse (+2)679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 7 Rue Henri Barbusse545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 5 Rue Henri Barbusse517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 3 Rue Henri Barbusse452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 1 Rue Henri Barbusse567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 21 Rue Marcel Girard715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 21 Rue Marcel Girard512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 19 Rue Marcel Girard1 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 17 Rue Marcel Girard1 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 15 Rue Marcel Girard1 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 13 Rue Marcel Girard1 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 11 Rue Marcel Girard1 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 9 Rue Marcel Girard2 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 383 Les Sables des Noyers (+1)1 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 3 Rue Marcel Girard2 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 1 Rue Marcel Girard (+1)800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 14 Rue Gabriel Vernet1 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 20 Rue Gabriel Vernet991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2277 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 19 Rue Charles Tournant1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 32 bis Rue Louis Grandjean655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 32 Rue Louis Grandjean1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 30 Rue Louis Grandjean1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 28 Rue Louis Grandjean1 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 26 Rue Louis Grandjean1 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 241 Le Noir Commun (+2)2 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 22 Rue Louis Grandjean1 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 20 Rue Louis Grandjean4 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 18 bis Rue Louis Grandjean2 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 18 Rue Louis Grandjean1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 16 Rue Louis Grandjean1 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 12 Rue Louis Grandjean1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 10 Rue Louis Grandjean1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 8 Rue Louis Grandjean459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 6 Rue Louis Grandjean556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 246 Les Tardys (+1)1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 4 Rue Louis Grandjean1 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 6 Rue Louis Grandjean632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 8 Rue Louis Grandjean161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 8B Rue Louis Grandjean40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 305 Les Tardys (+1)550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 8 Rue Louis Grandjean1 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 304 bis Les Tardys343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 22 Rue Gabriel Vernet1 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 22 Rue Gabriel Vernet1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 22 Rue Gabriel Vernet62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 22 Rue Gabriel Vernet1 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 22 Rue Gabriel Vernet22 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 24 Rue Gabriel Vernet37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 24 Rue Gabriel Vernet1 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 26 Rue Gabriel Vernet550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 28 Rue Gabriel Vernet649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 30 Rue Gabriel Vernet225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 32 Rue Gabriel Vernet214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 34 Les Tardys (+1)195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 36 Rue Gabriel Vernet247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 36 Rue Gabriel Vernet4 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 36 Rue Gabriel Vernet253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 36 Rue Gabriel Vernet373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 38 Rue Gabriel Vernet525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 9 Rue Louis Grandjean350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 9 Rue Louis Grandjean358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 11 Rue Louis Grandjean1 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 13 Rue Louis Grandjean1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 15 Rue Louis Grandjean1 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 17 Rue Louis Grandjean1 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 19 Rue Louis Grandjean1 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 21 Rue Louis Grandjean1 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 230 Les Sables (+1)3 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 25 Rue Louis Grandjean1 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 25 bis Rue Louis Grandjean2 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 27 Rue Louis Grandjean (+1)748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 29 Rue Louis Grandjean751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 31 Rue Louis Grandjean1 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 33 Rue Louis Grandjean1 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 760 Les Bruettes45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 39 Rue Louis Grandjean3 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 34 bis Rue Louis Grandjean1 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 34 Rue Louis Grandjean772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 34 Rue Louis Grandjean965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3149 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 237 Les Plantes des Genets (+1)1 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 8 Route des Genets765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3234 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3244 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3474 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 360 Chemin des Sables1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 17 Rue Charles Tournant678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 17 Rue Charles Tournant543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 1 ter Rue Charles Tournant955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 1 ter Rue Charles Tournant895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 41 bis Rue Jean Jaurès1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 4 Rue Charles Tournant101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 4 Rue Charles Tournant36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 39 Rue Jean Jaurès479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 39 Rue Jean Jaurès765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 35 Rue Louis Grandjean1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 294 Les Tardys (+1)929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 22 Rue Gabriel Vernet186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 8T Rue Charles Tournant491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 8 bis Rue Charles Tournant1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 10T Rue Henri Barbusse682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 12 ter Rue Henri Barbusse291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 12 bis Rue Henri Barbusse292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 12 bis Rue Henri Barbusse78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 12 ter Rue Henri Barbusse79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 10T Rue Henri Barbusse189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 10T Rue Henri Barbusse523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 12 ter Rue Henri Barbusse211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 12 bis Rue Henri Barbusse212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 3 Rue Charles Tournant112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 5 Rue Charles Tournant155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 5 Rue Charles Tournant507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 3 Rue Charles Tournant348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 34 bis Rue Louis Grandjean1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 3 Rue Jean Jaurès299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 1 Rue Charles Tournant720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 1 bis Rue Charles Tournant213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 19 Rue Charles Tournant862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 32 bis Rue Louis Grandjean1 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 49 Rue Louis Pasteur693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 1 ter b Rue Charles Tournant1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 1 ter a Rue Charles Tournant1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 25 Rue Louis Pasteur93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 27 Rue Louis Pasteur375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 22 Rue Marcel Girard2 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 20 bis Rue Marcel Girard919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 20 ter Rue Marcel Girard821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 22 bis Rue Marcel Girard902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 12 Rue Gabriel Vernet393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 12 Rue Gabriel Vernet877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 12 bis Rue Charles Tournant435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 12 ter Rue Charles Tournant113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 12 bis Rue Charles Tournant102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 12 ter Rue Charles Tournant117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 12 ter Rue Charles Tournant216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 12 bis Rue Charles Tournant346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4443 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 37 Rue Louis Grandjean396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 35 bis Rue Louis Grandjean685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 2 Rue Gabriel Vernet1 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 1 ter Rue Louis Pasteur840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 18 quater Rue Louis Grandjean2 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 18 quater Rue Louis Grandjean2 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 23 Rue Louis Pasteur327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 21 Rue Louis Pasteur223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 10A Rue Henri Barbusse8 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 39 Rue Louis Pasteur (+1)387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 41 bis Rue Louis Pasteur1 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 10 Rue Gabriel Vernet576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 2 Rue Marcel Girard496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 29 Rue Jean Jaurès875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4662 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4692 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 16 Rue Charles Tournant622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)