Section ZC – Charly

31 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 2 Rue François Chevalier5 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 2 Impasse des Chaumes3 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 4 Impasse des Chaumes3 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 65 Chaumes de Charly1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 193 Chaumes de Charly72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)