Section B – Cerbois

262 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1215,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 10 Square du Puits Solognot2 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2904 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 6 Square du Puits Solognot250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 2 Square du Puits Solognot2 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3206,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32110 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3234,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3258 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3274 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3284 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36710,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36812,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 384 Boigisson (+1)1 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3876 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4143 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 415 Boigisson850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4186 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 423 Boigisson (+1)590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 427 Boigisson (+1)430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5038 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5191 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5206 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52413,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52512,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52616,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52720,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7625 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7632,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7655 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7681 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7789 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 – 7A Square du Puits Solognot113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7951 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8051 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806 – 8 Square du Puits Solognot1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8071 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8291 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8301 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8311 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8341 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8351 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8485,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8522 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8781,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8811 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8871 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8881 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8891 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8902 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8932 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900 – 900 Boigisson755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 – 1 Rue des Champs Moreaux404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9063 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907 – 907 Boigisson589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9101 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9117 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 – 1 Square du Puits Solognot862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 – 4 Square du Puits Solognot636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9191 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9231 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 – 926 Boigisson (+1)307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9291,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9303 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9323 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9351 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938 – 6 Rue des Champs Moreaux197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 – 4 Rue des Champs Moreaux1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9612 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9661 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)