Section ZC – Clavette

43 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 haA (A)
Parcelle 22,4 haA (A)
Parcelle 35 haA (A)
Parcelle 42,4 haA (A)
Parcelle 52,1 haA (A)
Parcelle 72,4 haA (A)
Parcelle 8300 m²A (A)
Parcelle 91,2 haA (A)
Parcelle 101,4 haA (A)
Parcelle 111,2 haA (A)
Parcelle 142,2 haA (A)
Parcelle 159 990 m²A (A)
Parcelle 168 730 m²A (A)
Parcelle 179 180 m²A (A)
Parcelle 181,6 haA (A)
Parcelle 191,6 haA (A)
Parcelle 201,5 haAs (A)
Parcelle 223,3 haA (A)
Parcelle 231,3 haA (A), 1AUV-1 (AUc)
Parcelle 262,3 haA (A), 1AUV-1 (AUc)
Parcelle 27920 m²A (A), 1AUV-1 (AUc)
Parcelle 281,4 haA (A), 1AUV-1 (AUc)
Parcelle 324 490 m²1AUV-1 (AUc)
Parcelle 372,4 haA (A)
Parcelle 382 400 m²A (A)
Parcelle 62 – 11 Chemin de la Cave1 515 m²UV1 (U)
Parcelle 76 – 15 Chemin de la Cave998 m²UV1 (U)
Parcelle 78 – 3 Clos des Frenes1 009 m²UV2 (U)
Parcelle 79 – 4 Clos des Frenes1 000 m²UV2 (U)
Parcelle 80 – 5 Clos des Frenes1 000 m²UV2 (U)
Parcelle 81 – 6 Clos des Frenes1 000 m²UV2 (U)
Parcelle 82 – 7 Clos des Frenes1 000 m²UV2 (U)
Parcelle 83 – 8 Clos des Frenes1 000 m²UV2 (U)
Parcelle 84 – 9 Clos des Frenes1 031 m²UV2 (U)
Parcelle 85 – 10 Clos des Frenes1 000 m²UV2 (U)
Parcelle 86 – 11 Clos des Frenes1 008 m²UV2 (U)
Parcelle 88363 m²UV2 (U), UV1 (U)
Parcelle 941,8 ha1AUV-1 (AUc), A (A)
Parcelle 1032,9 haA (A)
Parcelle 1066 077 m²A (A)
Parcelle 223 – 17 Chemin de la Cave575 m²UV2 (U)
Parcelle 224 – 1 Clos des Frenes420 m²UV2 (U)
Parcelle 2253 m²UV2 (U), UV1 (U)

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)