Section ZB – Chartuzac

221 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 240 Rue des Petites Vignes1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 45 Impasse des Petites Vignes7 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 125 Impasse des Petites Vignes4 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 198 Rue des Petites Vignes440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 152 Rue des Petites Vignes240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 76 Rue des Petites Vignes2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 245 Route de Tugéras700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 23 Impasse de l'église1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 33 Impasse de l'église2 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 289 Route de Tugéras120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 141 Route du Moulin Rompu8 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 401 Route de Rapion100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 19 Route de Chassant2,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 376 Route du Moulin Rompu9,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1037 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 420 Route de Tugéras3 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 11 Route de la Cafourche1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 49 Route de la Cafourche530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 91 Route de la Cafourche1 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 145 Route de la Cafourche2 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 655 Route du Vigneau2 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 593 Route du Vigneau2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1306 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1347 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1367 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1399 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 25 Impasse du Bourg1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 21 Impasse du Bourg90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 19 Rue des Petits Près180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1699 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 378 Route de Haute-Saintonge5 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 144 Rue des Petites Vignes1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 80 Impasse des Petites Vignes115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1917 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 421 Route de Rapion4 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 617 Route du Roc2 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2235 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2266 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 408 Route de Tugéras3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 181 Route de la Cafourche3 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 51 Impasse de l'église661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 103 Rue des Petits Près935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2384 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 352 Route de Rapion6 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 450 Route de Rapion5 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 47 Rue des Petits Près1 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2536 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 319 Route de Tugéras2 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2606 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2697 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2703 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 317 Route de Rapion2 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2733 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2767 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2783 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 17 Impasse de l'église1 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2914 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)