Section I – La Brousse

777 parcelles

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Parcelles

Parcelle 141800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1574 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1595 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1795 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 905310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 998245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1000220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10131 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10271 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 10332 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)