Section E – Arces

207 parcelles

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Parcelles

Parcelle 115 – 4 Impasse du Logis196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 2 Impasse du Logis344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 3 Impasse du Logis245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 29 bis Route des Vignes (+1)567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1431 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 23 Rue des Phasianides787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1566 386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 1 Rue du Bon Accueil (+2)1 357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 23 Rue du Bon Accueil225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 27 Rue du Bon Accueil825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18989 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1963 784 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 2 Rue des Phasianides (+1)125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 14 Rue du Moulin630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 19 bis Rue du Bon Accueil225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 16 Rue du Bon Accueil387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 6 Rue du Bon Accueil105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 7 Rue du Moulin252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 9 Rue du Bon Accueil1 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2303 365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2323 839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2402 535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2441 261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420966 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 423717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 445536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4461 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4472 847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4485 517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452 – 134 Route de l’Estuaire (+1)497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453 – 132 Route de l’Estuaire252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454 – 130 Route de l’Estuaire271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 5 Route du Traversis1 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 – 4 Route du Traversis905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 464 – 128 Route de l’Estuaire1 873 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465 – 126 Route de l’Estuaire314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471 – 5 Route de la Passe194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 715 – 6 Impasse du Logis133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 718101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 720176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 722197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 723959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7252 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 731 – 3 Route de la Passe320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 733166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 737 – 54 Route de l’Estuaire2 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 738610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7641,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 770602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7741 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 776 – 2 Rue du Moulin2 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 777 – 2 bis Rue des Phasianides1 811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 780931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7813 131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7822 674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 783 – 25 Rue du Bon Accueil1 121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 786 – 8 Impasse du Logis1 387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 788187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 790400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 791 – 6 Rue du Moulin718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 792 – 124 Route de l’Estuaire194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 796230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 798146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 799104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8003 441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 802836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 808 – 24 Lieu Dit Fief de Villeneuve2 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 813882 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 814116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 815102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 817958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 818 – 2 Route de l’Estuaire160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 819160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 821400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 824 – 16 Lieu Dit Fief de Villeneuve2 377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 827505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 828 – 29 Route des Vignes2 607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82957 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 832105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 834527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 835813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 838 – 2 Rue du Bon Accueil319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 842 – 4 Rue du Bon Accueil270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 843434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 844 – 3 Route des Vignes1 563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 845 – 25 Rue des Phasianides1 206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 846509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 849 – 4 Rue du Moulin1 566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 850 – 11 Rue du Bon Accueil439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851 – 11A Rue du Bon Accueil901 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 853339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 854 – 60 Route de l’Estuaire3 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 855511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 856319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 857138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8581 282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8591 663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8601 067 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 862215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 863 – 10 Rue du Moulin75 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8651 957 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8663 801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 868963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 870 – 5 Impasse du Logis102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 873 – 10 Route du Traversis807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8761,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8781 419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8802 528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881 – 27 Route des Vignes1 986 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 882 – 27 bis Route des Vignes2 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 883 – 18 Lieu Dit Fief de Villeneuve1 182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 884 – 20 Lieu Dit Fief de Villeneuve1 182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 885 – 120 Route de l’Estuaire (+1)1 051 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 889460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 890492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 891 – 1 Allée de l’Estuaire684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 892 – 3 Allée de l’Estuaire764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 893 – 8 Allée de l’Estuaire867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 894 – 4 Route de l’Estuaire693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 895 – 6 Allée de l’Estuaire612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 896 – 2 Allée de l’Estuaire (+1)453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 901601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 902658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9032 213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 904753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 906492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 907390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9091 099 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 910896 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 914 – 1 Route du Traversis1 321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 924326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 925 – 135 Route de l’Estuaire628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9264 479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 927 – 133 Route de l’Estuaire5 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 928 – 131 Route de l’Estuaire2 718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9291 163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 930425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 932 – 7 Rue des Phasianides1 433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 933504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 935255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 936 – 1 bis Allée de l’Estuaire183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 938800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 939402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 942 – 3 Route du Traversis230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 943591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9441 331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 945370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 948477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)