Section D – Arces

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 9716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 2 Chemins des Rochardes412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 34 Rue du Repos937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1261 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1402 739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1412 692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421 241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1431 673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451 348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1461 348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1471 348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1485 076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1492 414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1502 413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1511 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1521 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1531 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541 678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1562 223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1572 288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 10 Rue du Dolmen342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 8 Rue du Dolmen362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 6 Rue du Dolmen1 218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 3 Rue du Dolmen845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1657 262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681 288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 3 Impasse Closerie1 258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 2 Impasse Closerie1 154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 7 Rue du Dolmen720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 16 Rue des Gabardes (+1)955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1872 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1884 458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1897 876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1904 213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1912 147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 3 Place du Calvaire (+1)698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 1 Place du Calvaire916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 456281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 459 – 6 bis Rue des Bironnes391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 – 6 Rue des Bironnes725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463 – 4 Rue des Bironnes717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46857 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471 – 1 Place du Vieux Puits (+11)1 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 – 2 Rue des Bironnes224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 479177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483 – 3 Rue des Gabardes44 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484 – 3 Rue du Calvaire (+2)145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 722995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7232 373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 724863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7251 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7331,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7523 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7531 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7542 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 759340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 760400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 761340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7625 553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7633 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7643 782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7653 495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7669 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7678 996 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7681 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7697 961 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7707 959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7713 359 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7722 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7737 562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7744 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7752 359 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7763 726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7773 726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7783 354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7792 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7801 842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7812 028 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7822 029 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7833 585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7842 667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7852 664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7865 673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 787652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 788765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7892 084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 790931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 791613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 792524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7931 991 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 794430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 795492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7961 126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 797546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 798664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7992 111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 800812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8011 538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8021 416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8031 545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8042 651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8051 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8061 189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8075 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8084 768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8093 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8113 599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8272 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 840387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 842210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8438 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8446 775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8463 797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 847 – 30 Rue du Repos1 505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 864205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 866235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8683 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 869258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 870 – 18 Rue du Calvaire234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8741 031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 875284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 877235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 878166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 879150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8811,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8826 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8837 077 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 884531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8851 771 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8861,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8882 022 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8891 804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8903,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 891165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 892349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 896384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 898319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 899 – 12 Rue des Gabardes2 351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9005 124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 901 – 10 Chemins des Rochardes1 193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9023 218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 903 – 14 Rue des Gabardes2 423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9041 061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 905 – 32 Rue du Repos1 628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 906 – 11 Rue du Dolmen1 646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 907 – 13 Rue du Dolmen1 616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 909 – 12 Rue du Dolmen1 136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9101 391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 913728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 914 – 5 Place du Vieux Puits188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 917 – 14 Chemins des Rochardes1 569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9206 222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9212 667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 922933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9231 164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 924 – 7 Rue du Dolmen1 386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 926 – 9 Rue du Dolmen1 978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 930 – 28 Rue du Repos732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9321 337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 933887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 934 – 4 Rue des Gabardes678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 937 – 6 Rue des Gabardes3 552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9382 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9397,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)