Section C – Arces

623 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2713,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29971 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328 168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465 972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501 924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 512 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 733 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 772 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 781 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 813 975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921 207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 941 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 983 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 992 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1002 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103901 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1061 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1081 126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1151 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1182 851 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1194 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1203 356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1211 699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1242 687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1266 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1271 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1291 542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1346 828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1352,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1723 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1737 058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1743 046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 1 La Brande238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20911 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2131 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 29 Rue de la Citadelle157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 7 Rue de la Citadelle69 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 – 6 Rue des Amandiers583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2355 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 3 Rue des Amandiers205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 5 Rue de la Citadelle190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25079 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 1 Rue de la Citadelle236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 1 Rue du Commerce276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 2 Côte de la Volette (+1)382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25741 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 4 Côte de la Volette2 247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 – 7 Côte de la Volette2 486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 1 Côte de la Volette953 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 2 Chemin de l’Eglise268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 1 Chemin de l’Eglise391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2891 775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2921 816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2972 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3011 431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3151,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3161,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3178 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3183 656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3191 342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3201,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3221,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3248 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3252,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3266 755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3312 701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3324,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3337 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3341,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3356 023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3361 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3374 105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3391 354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3408 665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3502 378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3522 781 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3532 736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3548 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3555 612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3563 477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3571,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3653 386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3743 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3751 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3955 488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4012 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4022 405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4033 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4041,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4051 339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4064 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4133 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4142,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4311 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4322 094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4332 847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4352 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4361 243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4371 959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4382 569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4392 214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4402 572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4412 762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4422 464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4431 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4656 717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4662 683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4677 588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4771,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4783 304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4792 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4802 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4814,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4822 519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4831 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4842 555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4854 539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 490129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 – 2 La Brande30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4942 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4951,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4965 839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5206 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5213 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5223 455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528 – 6 Chez Rie917 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 529 – 8 Chez Rie2 178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536 – 2 Chez Rie1 755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 537200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 539361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5415 248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5423 461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5432 831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5441 476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5802 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5812 511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5822 517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5842 262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6144 905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 616 – 5 Lieu Dit Lorivaux (+1)200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 617 – 7 Lieu Dit Lorivaux1 154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 800164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801 – 8 Lieu Dit Lorivaux938 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 803 – 5 Lieu Dit Bas Prezele2 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8042 372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8056 184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8063,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8101 764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8116 947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8131 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 815446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 817 – 9 Rue de la Citadelle103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 818385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 819 – 4 Rue Saint Martin320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 830202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 833 – 4 Rue de la Citadelle284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 837 – 6 Rue de la Citadelle590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8423 283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 8465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8475 501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8516 624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 856171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 857363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8587 475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 866 – 1 Rue des Chevaliers590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 878 – 21 Rue de la Citadelle740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8853,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8883 952 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8904,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8921 806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8983,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9033,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9076 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 909 – 2 Lieu Dit Thomeil7,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9142 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 917285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9192 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9233 137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 925196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9263 277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9281 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 931211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 932123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 937 – 7 Rue des Basses Coutures1 979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93811,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9391 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94223,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9438 663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9441 193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 947158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 948135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 952 – 11 Rue de la Citadelle895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 954147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 955576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 957580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9591 194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 960 – 18 Moulin des Coutures2,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 961 – 12 Moulin des Coutures7 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9622 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9631 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9645 706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9655 294 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 966318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 967248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 969833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9701,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 972808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 973244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9741,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 975518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9766 808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 977 – 15 Rue de la Citadelle3 899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97821 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 979 – 2 Rue Saint Martin1 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9821 072 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 9923 806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 99737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 998197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9991 349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1000169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10011 233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10022 281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1003 – 1 Lieu Dit Bas Prezele1 551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100415,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 100849 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1009 – 5 Rue des Amandiers1 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10121 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1013 – 2 Le Breuil668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1015 – 3 Chemin de l’Eglise (+2)491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1016129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1020164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1023 – 23 Rue de la Citadelle296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1024 – 1 Rue des Bironnes304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1025 – 1 bis Rue des Bironnes168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1026112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1027560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1031 – 13 Rue de la Citadelle139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1033 – 13B Rue de la Citadelle77 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1036552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1038 – 3 Rue des Romarins1 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1039 – 1 Rue des Romarins1 373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10401 488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1043 – 3 Chemin de la Mare811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1044 – 3 Rue des Chevaliers1 298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1045260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1046 – 3 Rue du Commerce1 279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1048 – 4 Rue du Sentier533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 10641 374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1069349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1071695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1072 – 2 Rue des Basses Coutures569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10731 903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1074110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10751 978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1076110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1078157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10824 501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1084 – 2 Lieu Dit Haut Prezele8 349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10866 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1088129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1089388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1092 – 5 Rue des Bironnes508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1097386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1099655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1100622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1102564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1103330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1104918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1136702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11371 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1138 – 25 Rue de la Citadelle (+1)1 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1139801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1140434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11411 294 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1142366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1143575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11471 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1148 – 4 Lieu Dit Thomeil2 124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1149572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1150 – 6 bis Rue des Chevaliers1 942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1151632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11521 566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11531,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1154174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11552,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1158 – 3 Côte de la Volette1 931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1160 – 5 Côte de la Volette1 753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1163742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1165256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11674 102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1168867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11696 318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)