Section BB – Montbron

184 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2 – 1 Rue Montchauvet1 081 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3 – 3 Rue Montchauvet1 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 5 Rue Montchauvet1 197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 7 Rue Montchauvet1 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 1 Impasse Cornuelle1 451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 9 Rue Montchauvet1 511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 11 Rue Montchauvet2 994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 13 Rue Montchauvet1 893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 3 Impasse Cornuelle1 504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 1 Route de Chez Gouret7 338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 5 Chemin du Bénétou3 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 3 Chemin du Bénétou6 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 2 Route de Vouthon5 988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 39 Avenue du Général de Gaulle (+1)5 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 37 Avenue du Général de Gaulle4 304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 35 Avenue du Général de Gaulle1 362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 33 Avenue du Général de Gaulle6 963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 31 Avenue du Général de Gaulle1 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 9 Rue de Madame Dessus197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 7 Rue de Madame Dessus940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 8 Rue de Madame Dessus190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 10 Rue de Madame Dessus (+1)220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 23 Rue du Docteur Laborde (+1)247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 21 Rue du Docteur Laborde129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 19 Rue du Docteur Laborde158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 17 Rue du Docteur Laborde115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 4 Rue Jean Beauchateau116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 2 Rue du Docteur Laborde156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 2 bis Rue du Docteur Laborde75 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 2 Rue Jean Beauchateau620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 4 Rue du Docteur Laborde (+1)43 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 6 Rue du Docteur Laborde39 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 33 Rue Carnot (+1)42 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 31 Rue Carnot75 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 29 Rue Carnot71 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 27 Rue Carnot160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 25 Rue Carnot171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 23 Rue Carnot72 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 21 Rue Carnot107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 19 Rue Carnot117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 17 Rue Carnot (+2)76 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 15 Rue Carnot (+1)104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 18 Rue Carnot (+2)160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 20 Rue Carnot138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 24 Rue Carnot116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 24 bis Rue Carnot129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69 – 26 Rue Carnot281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 28 Rue Carnot206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 30 Rue Carnot211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 27 bis Rue D’angoulême (+1)1 496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 27 Rue D’angoulême347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 25 Rue D’angoulême262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 23 Rue D’angoulême417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 21 Rue D’angoulême233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 22 Rue Carnot475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 19 Rue D’angoulême118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 17 Rue D’angoulême155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 15 Rue D’angoulême (+2)108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 16 Rue Carnot (+1)102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 14 Rue Carnot110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 12 Rue Carnot205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 10 Rue Carnot109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 11 Rue D’angoulême117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 8 Rue Carnot (+1)126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 6 Rue Carnot (+1)367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 7 Rue D’angoulême227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 5 Rue D’angoulême180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 4 Rue Carnot152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 2 Rue Carnot (+1)236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 1 Rue D’angoulême (+1)98 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 2 Rue Gambetta59 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 4 Rue Gambetta66 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 2 Place de l'Ancienne Halle101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 6 Rue Gambetta235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 8 Rue Gambetta179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 1 Place Gillibert du Plantier97 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 2 Place Gillibert du Plantier149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 4 Place de l'Ancienne Halle (+3)331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 3 Rue Carnot84 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 3 Place Gillibert du Plantier108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 – 3 bis Place Gillibert du Plantier112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 5 Rue Carnot122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 7 Rue Carnot84 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 9 Rue Carnot170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 13 Rue Carnot (+2)68 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 11 Rue Carnot (+1)136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 1 Rue Jean Beauchateau118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 5 Place Gillibert du Plantier81 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 4 Place Gillibert du Plantier103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 6 Rue de Madame Dessus202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 13 Rue du Docteur Laborde225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 4 Rue de Madame Dessus84 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 7 Rue du Docteur Laborde31 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 5 Rue du Docteur Laborde46 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 3 Rue du Docteur Laborde57 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 1 Rue du Docteur Laborde46 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 10 Rue Gambetta82 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 12 Rue Gambetta83 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 2 Rue de Madame Dessus54 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 2 Rampe de la Barbacane76 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 6 Rampe de la Barbacane60 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 8 Rampe de la Barbacane396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 5 bis Rue de Madame Dessus193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 5 Rue de Madame Dessus88 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 3 Rue de Madame Dessus261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 10 Rampe de la Barbacane371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 12 Rampe de la Barbacane3 805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 18 Rampe de la Barbacane274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 20 Rampe de la Barbacane350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 22 Rampe de la Barbacane81 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 24 Rampe de la Barbacane61 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 26 Rampe de la Barbacane1 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 28 Rampe de la Barbacane79 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 32 Rampe de la Barbacane39 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 34 Rampe de la Barbacane49 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 36 Rampe de la Barbacane94 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 1 Rampe de la Basse Ville (+2)254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 2 Rampe de la Basse Ville65 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 8 Rampe de la Basse Ville235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1571,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 2 Chemin du Bénétou1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1598 349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1603 717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1616 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1626 836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1632 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1643 289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1701 838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 27 Rue du Docteur Laborde (+1)1 007 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 29 Avenue du Général de Gaulle2 259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 15 Rue du Docteur Laborde161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 4 bis Rue de Madame Dessus475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 1 Chemin du Bénétou2,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1854 409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 4 Rampe de la Basse Ville101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1881 348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1899 116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 13 Rue D’angoulême91 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 – 9 Rue du Docteur Laborde81 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 11 Rue du Docteur Laborde94 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 14 Rampe de la Barbacane194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 29 bis Avenue du Général de Gaulle (+1)1 349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19941 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)