Section C – Bioussac

288 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 12 Rue du Muletier d'Oyer880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 1 La Chapelle2 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1234 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 3 Chemin de Chez Billot1 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1404 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 10 Rue du Muletier d'Oyer898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 8 Rue du Muletier d'Oyer1 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 4 Rue du Muletier d'Oyer435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 7 Rue du Muletier d'Oyer735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 9 Rue du Muletier d'Oyer160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 11 Rue du Muletier d'Oyer1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 5 Rue du Muletier d'Oyer200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1715 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1749 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1756 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1778 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1814,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1829 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1849 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1869 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1908 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1919 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 5 Rue de la Mairie94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 5 Rue de la Mairie1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2566 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2649 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 1 Les Fougères2 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2663 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 1 Bois Boucard403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3287,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3475 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3483 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3533 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3552 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3588 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3613 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3643 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3659 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 1 Rue du Four a Pain564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 1 Rue du Four a Pain797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 3 Rue du Four a Pain221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 9 Rue du Four a Pain120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 11 Rue du Four a Pain292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 13 Rue du Four a Pain94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 4 Rue du Buisson2 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 3 Rue Traversiere429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 1 Rue du Buisson576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 3 Chez Boulet581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 1 Chez Boulet2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4033 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 1 Place du Four a Pain1 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 23 Rue de la Lizonne761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 17 Rue de la Lizonne883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 2 Rue de la Mairie2 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 4 Rue de la Mairie304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 5 Impasse de la Grand Maison62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 3 Impasse de la Grand Maison57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 1 Rue des Ecoliers102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 1 Impasse de la Grand Maison281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 1 Rue de la Mairie (+1)2 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 15 Rue de la Lizonne354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 1 Rue des Charmilles154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 7 Rue de la Lizonne387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 1 Rue de la Lizonne1 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 4 Rue des Charmilles570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 6 Rue de la Mairie106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 5 Rue de la Lizonne71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 3 Rue de la Lizonne82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4813 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4861 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 9 Rue de la Lizonne523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5014,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5024,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 6 Rue de la Mairie507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 1 Rue du Buisson89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 1 Rue Traversiere195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 7 bis Rue du Four a Pain380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 7 Rue du Four a Pain175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55316,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5601 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5611 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5621 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5654,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5661 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 13 Rue du Muletier d'Oyer146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 – 6 Rue du Muletier d'Oyer227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5874 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5911 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 5 Rue du Four a Pain430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 1 Rue du Four a Pain2 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 11 Rue de la Lizonne (+1)2 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 5B Chemin de Chez Billot469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 – 1 Chemin de Chez Billot204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 – 19 Rue de la Lizonne1 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6173 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6203 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 – 1 Route de la Vallée2 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 1 Route de la Vallée146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 – 3 Rue du Muletier d'Oyer1 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 25 Rue de la Lizonne348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 1 Rue du Muletier d'Oyer719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 2 Chemin du Logis d'Oyer (+1)268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)