Section A – Bioussac

291 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1041,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1177 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1205 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1496 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1863 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1893 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1903 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 1 bis La Petoulle955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 3 La Petoulle1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 4 La Petoulle84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 2 La Petoulle1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2056 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 2 bis Bois Régnier455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 1 Bois Régnier (+1)3 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3225 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3234 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3389 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3416 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3423 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3446 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3474 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3485 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3492,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3509 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 2 La Valette4 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3535 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3545,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3553,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3565 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3586 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 1 La Valette837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 3 La Valette400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3685 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3703,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3712,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3726 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3737 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3743,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3782,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 1 Le Mas9 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4102 550 m²N (N)
Parcelle 411280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413273 m²N (N)
Parcelle 414175 m²N (N)
Parcelle 415312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4302 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4422 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4432 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4475,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4657 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 1 Chez Brizard3 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4671 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4692 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4753 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4765 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4886,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 5 Le Mas400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4998 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514570 m²N (N)
Parcelle 51693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5174 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 5 Bois Régnier (+2)1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5382 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 1 Le Bois des Vignes2 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5492,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 2 Bois Régnier1 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 3 Impasse des Petites Maisons364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 – 4 Impasse des Petites Maisons185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5641 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 1 Impasse des Petites Maisons698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5681 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 – 4 La Petoulle1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5851 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5875,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 2 Le Mas1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5897 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5916 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5954 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5979 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6018 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6045 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 – 6 Bois Régnier1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6094 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 1 La Petoulle741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6143 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6165 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6172,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6184,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61918,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6206 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6242 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6264 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 – 2 Impasse des Petites Maisons2 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6352 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6365 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 – 4 Bois Régnier1 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 – 1B Le Mas7 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6442 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)