Section ZH – La Monselie

75 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 6 Rue des Fontaines (+1)840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 2 route de la devèze690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 1 Rue des Prades3 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 3 Rue des Prades380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 5 Rue des Prades70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 7 Rue des Prades310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 2 impasse des champs sous gros (+1)2 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 3 impasse des champs sous gros830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 10 Rue des Prades (+2)1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 8 Rue des Prades1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 4 Rue des Prades1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 2 Rue des Prades710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 2 Rue des Fontaines (+1)2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 1 impasse des champs sous gros4 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 2 Route des Sources2 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 3 Route des Sources5,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1 Route des Sources2 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 4 Route des Sources2 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 6 Rue des Prades868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)