Section ZB – La Monselie

96 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 8 Place Saint Jean-Baptiste3,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 2 Route de l’’Artense700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 2 Place Saint Jean-Baptiste410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 4 Place Saint Jean-Baptiste120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 10 Place Saint Jean-Baptiste (+5)3 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 2 Impasse des Toureires (+1)9 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 2 Rue des Chardonnerets290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 10 Route de l’’Artense1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 4 Route de l’’Artense (+2)9 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 1 Rue des Chardonnerets2 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 7 Route de l’’Artense2 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 9 Route de l’’Artense8 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 1 Route de l’’Artense4,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 11 Route de l’’Artense (+2)3,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 2 Chemin de la Croix4 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 3 Route de l’’Artense1 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 5 Route de l’’Artense746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 6 Place Saint Jean-Baptiste4 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 Chemin de la Station1 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 5 Impasse des Toureires6 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1237 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 5 Rue des Chardonnerets1 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 1 Impasse des Toureires475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 3 Impasse des Toureires1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 1 Impasse des Bouvreuils1 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 3 Impasse des Bouvreuils1 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 4 Impasse des Bouvreuils1 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 2 Impasse des Bouvreuils1 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 2 impasse des grives2 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 8 Route de l’’Artense1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 4 Rue des Chardonnerets357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 6 Chemin de la Croix630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 4 Chemin de la Croix11 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 1 Impasse des Champs (+5)1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)