Section D – La Monselie

230 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2746,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2835 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3562 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4723,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4752 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4792 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4805 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4814 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4826 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4838 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4842 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4861 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4872 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4886 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4893 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4903 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4911 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4922 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4942 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4952 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4962 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4977 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4982 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4992 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5005 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5024 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5058 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5072 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5085 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5094 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5112 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5122 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5163 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5172 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5184 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5345 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5359 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5366 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5374 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5393 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5404 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5495 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5508 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5532 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5543 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5553 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5563 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5711 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5723 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5739 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5752 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5762 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5773 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5782 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5805 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5833 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5846 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6002 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6066 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6072 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6081 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6091,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6111 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6123 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6134 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6144 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6162 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6171 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6194 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6203 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6214 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6222 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6241,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6255 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6264 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6272 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6281 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6291 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6302 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6317 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6331 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6341 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6358 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6364 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6373 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6382 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6391 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6405 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6428 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6434 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6442 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6453 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6462 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6472 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6485 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6491,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6502 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6512 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6524 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6543 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6551 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6568 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6571,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6583 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6592 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6601 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6611 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6627 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6634 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6645 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6653 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6667 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6672 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6683 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6691,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6705 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6712 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6721 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6742 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6752 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6762 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6773 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6783 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6792 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6805 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6815 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6821 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6836 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6844 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6852 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6863 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6871 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6881 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6891 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6902 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6914 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6931 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6951 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6966 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6973 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6982 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6992 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7001 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7011 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7021 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7031 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7043 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7056 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7061,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7077 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7081 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7096 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7104 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 – 2 Impasse du Moulin245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 3 Impasse du Moulin116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7151 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 – 1 Impasse du Moulin1 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7171,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7192 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7212 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7232 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7243 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7253 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7263 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7272 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7289 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7293 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7301 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7322 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7342 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7365 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7372 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7421 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 – 11 Rue des Prades (+1)2 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7563 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)