Section C – La Monselie

83 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 2 impasse des mésanges1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2058 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2083 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2093 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2124 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2164 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2193 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2999 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3019 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3073 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)