Section B – Bassignac

468 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1065 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1847 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1863 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1903 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1923 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1935 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1944 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1953 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1963 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1977 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1994 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3013 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3114 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3485 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3506 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3534 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3562 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3608 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3615 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3633 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3644 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3665 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3684 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3705 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3763 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3773 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3794 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3803 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3823 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3834 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4197 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4202 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4305 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4316 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 3 Rue des Sapins720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 9 Parensol780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4434 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4455 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4465 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4514 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4526 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4533 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4542 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 13 Rue de la Rongiaire580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4612,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4622 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4642 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4663 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4686 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4704 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4715 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4746 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4752 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 7 Parensol1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 1 Route du Bois Lever160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4852 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5112 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5123 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5134 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5142 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5155 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5191 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6029 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6364 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6371,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7616 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7622 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7639 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7641,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7652,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8573 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8583 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8591 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8601 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9506 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9511 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9521 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9531 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9585 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9592 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9691,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9701 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9743 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9936 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9961 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9974 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9983 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9994 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10002 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10015 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10051 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10061 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10071 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 – 1 Vendes85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10102 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10111 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10121,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10135 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10144 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10161 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10173 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10182 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10193 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10201,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10212 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10221 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10235 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10251 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10359 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1036210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1038 – 1 Cité de la Mine210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10399 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1040140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10434 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10445 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10461,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10482 520 m²N (N)
Parcelle 10492,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10501,6 haN (N)
Parcelle 10511,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10521,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10539 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10546 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10551,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10565 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10581 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10591,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1060880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10624 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10631,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10647 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10651,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10662 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10673 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10682 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10698 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1070200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10712 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10721,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10731 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10747 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10754 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10772,4 haN (N)
Parcelle 10787 876 m²N (N)
Parcelle 10796 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10808 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10811,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10821 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10831 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10842 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10851,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10861,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10875 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10885 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1089850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10906 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10911 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10922 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10939 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10948 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10952,7 haN (N)
Parcelle 10961,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10974 680 m²N (N)
Parcelle 10983 840 m²N (N)
Parcelle 10991,6 haN (N)
Parcelle 11001 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11011 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11023 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11031 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11044 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 11072 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11092 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11117 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11124 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11135 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11144 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11154 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11162 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11172 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11183 510 m²N (N)
Parcelle 11192 720 m²N (N)
Parcelle 11201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11212 560 m²N (N)
Parcelle 11224 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11231,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11245 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11255 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11263 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11274 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11284 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11308 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11324 680 m²N (N)
Parcelle 11337 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11344 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11359 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1155578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11571 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11613 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11641 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11751 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11772 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11781 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11791 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11801 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1183704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11841 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11861 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11872 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1188968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1189813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11901 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11911 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11921 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11931 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11943 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11981 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11992 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12002 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12014 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 – 4 Route du Bois Lever261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12151,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12161,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1225108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12262 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12402 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13087 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13104 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13123 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13171 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13215,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13231,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13264 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13312,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13347 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13368 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13381,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13452 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13503 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1357668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13651 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13702 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13761 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13951 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14031 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14052 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14242 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1428960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1430741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1434532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1438565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1444305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14512 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14539 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14636 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14723 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14761 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1478848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1480non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14943,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15019 400 m²A (A), N (N)
Parcelle 1502200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15103 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 – 4 Route de la Laiterie1 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1515 – 3 Route du Bois Lever458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1517 – 5 Route du Bois Lever (+1)1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15195 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15433 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1544400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15454 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15462 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15474 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15486 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1549980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15516 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)