Section ZA – Ussy

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 19 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 16 Route des Hauts Vents1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 23 Route des Hauts Vents2 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 3 Route du Rocqueret2 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 2 bis Route du Rocqueret8 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 1 bis Rue des Canadiens2 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 7 Route du Vigoureux564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 10 Route de la Chesnaie663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 8 Route de la Chesnaie1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 4 Route de la Chesnaie1 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 9 Venelle de la Chesnaie722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 5 Venelle de la Chesnaie872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 1 Venelle de la Chesnaie307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 2 Venelle de la Chesnaie520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 2 Route de la Chesnaie1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 11 Route de la Chesnaie1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 17 Route de la Chesnaie768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 19 Route de la Chesnaie125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 25 Route de la Chesnaie567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 8 Route du Vigoureux517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 10 Route du Vigoureux149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 1 Route du Rocqueret907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 12 Route des Hauts Vents674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 14 Route des Hauts Vents755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 15 Route de la Chesnaie508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 29 Route de la Chesnaie1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 14 Route du Vigoureux696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 33 Route de la Chesnaie1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 31 Route de la Chesnaie1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1665 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1793,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 1 Rue des Pommiers837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 3 Rue des Pommiers953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 5 Rue des Pommiers1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 7 Rue des Pommiers659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 9 Rue des Pommiers596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 16 Rue des Pommiers765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 14 Rue des Pommiers658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 12 Rue des Pommiers623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 10 Rue des Pommiers623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 8 Rue des Pommiers654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 6 Rue des Pommiers655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 4 Rue des Pommiers640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 2 Rue des Pommiers708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 1 Rue des Lilas680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 15 Rue des Lilas735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 16 Rue des Lilas669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 17 Rue des Lilas638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 18 Rue des Lilas683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 20 Rue des Lilas576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 19 Rue des Lilas720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2083 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 3 Venelle de la Chesnaie1 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 3 Route du Vigoureux1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 8 Route des Hauts Vents600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 6 Route des Hauts Vents600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 10 Route des Hauts Vents1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 5 Route du Vigoureux8 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 1 Route du Vigoureux1 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 23 Route de la Chesnaie1 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2435 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 7 Venelle de la Chesnaie345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 12 Chemin du Fresne605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2503 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 29 Route des Hauts Vents872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 2 Route du Vigoureux1 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2674,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 2 Route des Hauts Vents900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 4 Route des Hauts Vents1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 6 Route de la Chesnaie891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 9 Route du Vigoureux819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2835 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2843,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 6 Route du Vigoureux573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 13 Route de la Chesnaie515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 6 Chemin du Fresne1 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 4 Chemin du Fresne1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 4 Rue des Canadiens1 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 2 Rue des Canadiens1 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 2 Chemin du Fresne555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 4 Route du Vigoureux92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 8 Chemin du Fresne2 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 10 Chemin du Fresne4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 2 Route du Rocqueret951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)