Section F – Vernègues

295 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2218,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1314 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 168 Montée de Gancel3 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 1131 Route du Viaduc67,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1657 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1664 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1697 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1716 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1754,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1795 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18010,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1904 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 251 Chemin du Colombier (+1)2 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 255 Chemin du Colombier1 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 253 Chemin du Colombier3 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 200 Chemin du Colombier3 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 196 Chemin du Colombier2 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 59 Chemin des Senassais4 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 97 Chemin du Colombier4 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 190 Chemin des Senassais4 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 236 Montée de Gancel573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 244 Montée de Gancel (+2)333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 29 Chemin du Colombier959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 2119 Route de Lambesc1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 152 Chemin des Senassais3 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2652 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 71 Chemin du Colombier481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2757 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 51 Chemin des Senassais1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 53 Chemin des Senassais771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28464,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 124 Chemin des Senassais551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 390 Chemin des Senassais2 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 78 Chemin des Senassais (+1)84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 300 Montée de Gancel612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 57 Chemin des Senassais2 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 52 Chemin des Senassais412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 148 Chemin des Senassais3 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 496 Chemin des Senassais2 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 2117 Route de Lambesc430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 197 Chemin des Senassais1 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 33 Chemin du Colombier1 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 31 Chemin du Colombier1 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 290 Chemin du Colombier1 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 396 Montée de Gancel269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 6 Lotissement de la fille92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 132 Chemin du Colombier (+2)950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 1 Lotissement de la fille1 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 134 Chemin du Colombier (+1)1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 3 Lotissement de la fille1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 130 Chemin du Colombier (+1)1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 146 Chemin du Colombier (+1)984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 182 Chemin du Colombier985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 144 Chemin du Colombier (+2)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 142 Chemin du Colombier (+1)1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 140 Chemin du Colombier (+1)1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 260 Chemin des Senassais (+1)1 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 87 Chemin des Senassais737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 404 Montée de Gancel800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 607 Chemin des Senassais2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 587 Chemin des Senassais2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3876,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 580 Chemin des Senassais1 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 558 Chemin des Senassais (+1)1 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 154 Chemin des Senassais2 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 69 Chemin du Colombier494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 67 Chemin du Colombier499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 75 Chemin du Colombier381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 73 Chemin du Colombier274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 300 Chemin du Colombier869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 360 Chemin du Colombier918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 85 Chemin des Senassais3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 570 Chemin des Senassais1 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 600 Chemin des Senassais1 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 572 Chemin des Senassais1 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 54 Chemin du Colombier1 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 44 Chemin du Colombier843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 309 Chemin du Colombier493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 279 Chemin du Colombier (+2)1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 359 Chemin du Colombier715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 702 Montée de Gancel5 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 982 Montée de Gancel15,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 138 Chemin du Colombier1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 138 bis Chemin du Colombier922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 322 Montée de Gancel223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 375 Chemin du Colombier2 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 369 Chemin du Colombier408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 320 Montée de Gancel280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 269 Chemin du Colombier806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 349 Chemin du Colombier716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 406 bis Montée de Gancel1 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 406 Montée de Gancel794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 105 Chemin du Colombier2 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 115 Chemin du Colombier (+1)699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 71 ter Chemin du Colombier674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 259 Chemin des Senassais644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 257 Chemin des Senassais970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5033,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)