Section BV – Orgon

227 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 1 Rue Orgon Pavillons (+13)5 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 2 Rue Orgon Pavillons (+1)2 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 3 Rue Orgon Pavillons2 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 11 Chemin du Moulin à Vent2 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 580 Route de Notre-Dame de Beauregard1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1205 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 9 Chemin du Moulin à Vent1 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 7 Chemin du Moulin à Vent1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 13 Chemin des Aires808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 17 Chemin des Aires583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 11 Chemin des Aires569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1575 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 5 Chemin des Aires5 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 2 Chemin du Moulin à Vent1 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 16 Rue des Perrières (+1)454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 15 Rue des Perrières197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 14 Rue des Perrières197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 13 Rue des Perrières197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 12 Rue des Perrières (+2)202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 11 Rue des Perrières (+1)532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 13 Quartier les Perrieres (+2)269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 9 Rue des Perrières (+1)352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 8 Rue des Perrières (+1)204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 7 Rue des Perrières222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 6 Rue des Perrières (+1)235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 5 Rue des Perrières242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 4 Rue des Perrières (+2)234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 3 Rue des Perrières (+1)231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 2 Rue des Perrières (+1)603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 1 Rue des Perrières (+5)728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 30 Rue des Perrières (+1)930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 29 Rue des Perrières567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 28 Les Pierrières (+1)543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 27 Rue des Perrieres (+1)227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 26 Rue des Perrières258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 25 Rue des Perrières449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 24 Rue des Perrières541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 23 Rue des Perrières272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 22 Rue des Perrières (+1)259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 21 Rue des Perrières259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 20 Rue des Perrières347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 19 Rue des Perrières461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 18 Rue des Perrières270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 17 Rue des Perrières (+1)886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 28 Les Pierrieres Est (+10)1 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 13 Chemin du Moulin à Vent4 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 8 Chemin du Moulin à Vent727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 10 Chemin du Moulin à Vent326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 12 Chemin du Moulin à Vent956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 18 Chemin du Moulin à Vent2 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 4 Chemin du Moulin à Vent685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 6 Chemin du Moulin à Vent680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2415 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 7 Impasse de la Chapelle Saint-Gervais (+1)1 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 7 Imp de la Chapelle Saint Gervais (+2)1 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2467 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 9 Impasse de la Chapelle Saint-Gervais804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2488 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 16B Chemin du Moulin à Vent1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 16 Chemin du Moulin à Vent1 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 16D Chemin du Moulin à Vent1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2642 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2673 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2743 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 284 Route de Notre-Dame de Beauregard1 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 1 ter Chemin du Moulin à Vent1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 1 bis Chemin du Moulin à Vent762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 1 Chemin du Moulin à Vent1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 200 Route de Notre-Dame de Beauregard1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 14 bis Chemin du Moulin à Vent290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2944 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2963 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 5 Chemin du Moulin à Vent1 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 3 Chemin du Moulin à Vent3 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 7 Chemin des Aires922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 9 Chemin des Aires524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 1 Impasse de la Chapelle Saint-Gervais (+1)1 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 16C Chemin du Moulin à Vent550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 16A Chemin du Moulin à Vent660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 5 Rue Montée du Paradis1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 4 Imp de la Chapelle Saint Gervais (+2)671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3105 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 280 Route de Notre-Dame de Beauregard1 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 15 Chemin des Aires486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 5 Lotissement La Colline721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 4 Lotissement La Colline689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 2 Lotissement La Colline681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 1 Lotissement La Colline601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 3 Lotissement La Colline798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 5 bis Chemin des Aires797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 5 Impasse de la Chapelle Saint-Gervais973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 3 Impasse de la Chapelle Saint-Gervais397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 14 Chemin du Moulin à Vent171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)