Section D – Villefranche-de-Panat

427 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 463 m²Nenr (N)
Parcelle 103 010 m²Nenr (N)
Parcelle 111,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 350 m²Ap (A)
Parcelle 16186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1711,4 haAp (A)
Parcelle 19 – 50 Hameau de Mergabès760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 559 Hameau de Mergabès5 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 4 Rue des Hautes Cimes173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 572 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 595 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 601,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 617 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 625,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 659 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6711,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 682 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 723,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 731 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 746,7 haAp (A)
Parcelle 7518,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 763 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 771 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 785 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 794 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 805 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 816 328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 824 172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 842 haN (N)
Parcelle 859,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 877 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 882 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 892 878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 907 742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 914 734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 934 376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 941,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 963 123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 972,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 981 079 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 997,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1015 791 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1033 123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1041 601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1054,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1063,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1075 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1091,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1102 924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1114 117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1122 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1131,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1152 962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 450 Chemin de Firmin2 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1237 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1378 062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1384 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1401,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1411,2 haAp (A)
Parcelle 1422,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1431,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1444 270 m²Ap (A)
Parcelle 1455 240 m²Ap (A)
Parcelle 1462 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1475,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1492,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1503 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1511,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1524 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1532 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1552 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1561,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1573 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1591,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1602 454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1617 616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1631,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1651 681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1661 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1672 577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1691 967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1703 750 m²Np (N)
Parcelle 1713 342 m²Np (N)
Parcelle 1729 757 m²Np (N)
Parcelle 1741,2 haAp (A)
Parcelle 1752 316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1765 781 m²Np (N)
Parcelle 1773 449 m²Np (N)
Parcelle 181726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1871,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1935 351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1957 787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1961,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1973 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1992 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2005 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2011,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2029 428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2032,5 haN (N)
Parcelle 2042 895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2057 150 m²Ap (A)
Parcelle 20613,2 haAp (A)
Parcelle 2075,4 haA (A)
Parcelle 2081 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2125 680 m²Ap (A)
Parcelle 2136 080 m²Ap (A)
Parcelle 2153 629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2162 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2171,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2185,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2194 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2238,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2241,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2254 552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2262 072 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2272 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2289 563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2293 792 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2306 788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2312,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2361 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2382 606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2398 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2416 030 m²Ap (A)
Parcelle 2442 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2451,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2461,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2509 249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2524 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2531,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2552 512 m²Np (N)
Parcelle 2561,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2571,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 260 Hameau de Saint Pierre5,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2593,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2604 782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2613,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 2 Rue des Hautes Cimes689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 1 Rue Beethoven781 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 1 Rue du Soleil Levant682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 4 Rue du Soleil Levant600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 6 Rue du Soleil Levant540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 8 Rue du Soleil Levant615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 – 16 Rue du Soleil Levant776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 648 Chemin des Tournesols704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 2 Rue du Belvédère847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 1 Rue du Belvédère (+1)1 987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 9 Rue du Soleil Levant1 084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 – 5 Rue du Soleil Levant (+1)2 114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 1 bis Rue du Soleil Levant (+1)2 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3031 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305456 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3061,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 475 Chemin des Tournesols (+1)2 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 12 Rue du Belvédère579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316 – 10 Rue du Belvédère1 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3171 727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 8 Rue du Belvédère1 622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3247 347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 4 Rue Beethoven (+1)1 583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 16 Place du Foirail (+1)1 809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3293,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3371 813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3383 441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3391 752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347 – 21 Rue du Belvédère493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 – 19 Rue du Belvédère571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 17 Rue du Belvédère489 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 15 Rue du Belvédère565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 13 Rue du Belvédère538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 – 7 Rue du Belvédère540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356502 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358 – 4 Rue du Belvédère533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 – 6 Rue du Belvédère660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3642 398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3651 758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3693 392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3703 024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3714 953 m²Ap (A)
Parcelle 3721 546 m²Ap (A)
Parcelle 373 – 5 Rue du Belvédère681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374 – 3 Rue du Belvédère1 775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3805 596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 6 Rue de Ponganiès8 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3863 256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389 – 21 Chemin des Tournesols2 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 390139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396 – 381 Hameau de Saint Pierre963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398 – 2 Rue du Soleil Levant672 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4003,8 haN (N)
Parcelle 4019 004 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4031,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4041,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4052 499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4066 155 m²Np (N)
Parcelle 40712,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415 – 30 Chemin de la Monpelieyre2 277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 – 17 Rue des Pénitents Blancs2 301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 420844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4213 031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 – 18 Rue des Hautes Cimes2 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4241 577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4251,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4261 649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4271,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 430360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4322 306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4332 128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435 – 20 Rue des Hautes Cimes782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 436 – 22 Rue des Hautes Cimes772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 438599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 439161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4408 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4424 352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4441 638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 446531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4472,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4494,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4509 635 m²Np (N)
Parcelle 4512 497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45220,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4547,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4565,5 haAp (A)
Parcelle 458 – 55 Chemin de la Monpelieyre2 707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 459 – 11 Chemin de la Monpelieyre2 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4602 916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4611 307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4621 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4631 488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 464 – 20 Rue du Belvédère1,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4652 595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466 – 18 Rue du Belvédère6 939 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467 – 11 Chemin de Bissayras1 512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4705 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475 – 130 Hameau de la Calmette de Clemens76 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 476 – 130 Hameau de la Calmette de Clemens97 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478 – 75 Hameau de la Calmette de Clemens1 573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 479755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480 – 130 Chemin des Tournesols1 705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 – 200 Chemin des Tournesols6 933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4832,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484 – 540 Hameau de Mergabès557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 486398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4876 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 488469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4899 557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4901 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4912 289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4931,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4992 398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5003,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5015 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5029 581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5074,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5092 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5123,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5164,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5173 351 m²Ap (A)
Parcelle 520 – 11 Rue des Raspes1 311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 523122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5242 629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528 – 9 Rue des Raspes4 742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5323 932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 535 – 16 Rue des Raspes (+3)7 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5371 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5383 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5411 637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5425 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5441 848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5451 256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 546955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 547755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 549216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5503 182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5511 707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5521 321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5541 519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5556 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5562 747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5572 141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5581 467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55996 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 560218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5612 682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5701,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 578156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 579 – 636 Chemin de la Station1,6 haAp (A)
Parcelle 580400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 – 23 Rue du Belvédère1 463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582 – 51 Chemin des Tournesols7 096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5835,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5848 429 m²Ap (A)
Parcelle 585792 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 586980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 587114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5889 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 589235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 590324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5921,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5946 992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5973 757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6012,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6034,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 604225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6064,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 607893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6084 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 609218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 610966 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 611137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6121,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 613880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6147 391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 615694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 616322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6171,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 618168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6196 266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6209 946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6213 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6225 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6233 864 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6242 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6297 051 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6316 239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 635 – 2 Rue Beethoven261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 636180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 639 – 14 Rue du Belvédère6 422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6402 113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6421 688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6431 157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)